LA ROUSSELOTTE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 509 423 976, LA ROUSSELOTTE est une SCI créée le 16 décembre 2008. Son siège social est situé 3 Che du Tram la Rousselotte, 70160 Fleurey-les-Faverney. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par EMMANUEL GRIM en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA ROUSSELOTTE
INSEE- Dénomination
- LA ROUSSELOTTE
- SIREN
- 509 423 976
- SIRET (siège)
- 509 423 976 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR80509423976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 423 976
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 16 décembre 2008
- Siège social
- 3 CHE DU TRAM LA ROUSSELOTTE, 70160, FLEUREY-LES-FAVERNEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA ROUSSELOTTE
Propriété, gestion, administration, exploitation et disposition de tous biens immobiliers.
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Finances de LA ROUSSELOTTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA ROUSSELOTTE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 décembre 2008) · 17 ans
Établissements de LA ROUSSELOTTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70160 FLEUREY-LES-FAVERNEYSiègeActif
509 423 976 00018 · ouvert le 06 décembre 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA ROUSSELOTTE
INPIConformité de LA ROUSSELOTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA ROUSSELOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA ROUSSELOTTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA ROUSSELOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA ROUSSELOTTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-12-16 · Début d'activité : 2008-12-06
- création
Date d'effet : 16 décembre 2008
Questions fréquentes sur LA ROUSSELOTTE
Quel est le numéro SIREN de LA ROUSSELOTTE ?
Le numéro SIREN de LA ROUSSELOTTE est 509 423 976. Le SIRET de son siège social est 509 423 976 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80509423976.
Qui dirige LA ROUSSELOTTE ?
LA ROUSSELOTTE est dirigée par EMMANUEL GRIM, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA ROUSSELOTTE ?
Le siège social de LA ROUSSELOTTE est situé 3 Che du Tram la Rousselotte, 70160 Fleurey-les-Faverney.
LA ROUSSELOTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA ROUSSELOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA ROUSSELOTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA ROUSSELOTTE.
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