LA TOUSSANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,4 k€
- Effectif
- Non publié
LA TOUSSANE est une SCI immatriculée le 16 mars 1993 sous le numéro SIREN 390 409 076. Son siège social est situé Les Hors Fontareches, 30580 Fontareches. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JULES BAZALGETTE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA TOUSSANE
INSEE- Dénomination
- LA TOUSSANE
- SIREN
- 390 409 076
- SIRET (siège)
- 390 409 076 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR61390409076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 409 076
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 8 384,7 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 mars 1993
- Siège social
- LES HORS FONTARECHES, 30580, FONTARECHES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de LA TOUSSANE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de LA TOUSSANE
L'acquisition, la propriete, la gestion, l'exploitation par bail, location de tous biens et droits immobiliers tant en France qu'à l'étranger.
Finances de LA TOUSSANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA TOUSSANE
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
En poste depuis juillet 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 juillet 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA TOUSSANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30580 FONTARECHESSiègeActif
390 409 076 00010 · ouvert le 25 janvier 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA TOUSSANE
INPIComptes annuels de LA TOUSSANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA TOUSSANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA TOUSSANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA TOUSSANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LA TOUSSANE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab B1
Décision du 09 octobre 2025 · N° 21/09958
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA TOUSSANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA TOUSSANE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
ASSENAT Genevieve nom d'usage : BAZALGETTE n'est plus gérant. BAZALGUETTE Pascal Hubert Vincent nom d'usage : BAZALGUETTE devient gérant
- création
Date d'effet : 16 mars 1993
Questions fréquentes sur LA TOUSSANE
Quel est le numéro SIREN de LA TOUSSANE ?
Le numéro SIREN de LA TOUSSANE est 390 409 076. Le SIRET de son siège social est 390 409 076 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61390409076.
Qui dirige LA TOUSSANE ?
LA TOUSSANE est dirigée par JULES BAZALGETTE, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA TOUSSANE ?
Le siège social de LA TOUSSANE est situé Les Hors Fontareches, 30580 Fontareches.
LA TOUSSANE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA TOUSSANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA TOUSSANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA TOUSSANE.
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