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LA VALLEE

Active
Siren789 634 201SCI25870 BONNAYCréée le 28 novembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions190 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

LA VALLEE est une SCI immatriculée le 28 novembre 2012 sous le numéro SIREN 789 634 201. Son siège social est situé 2 rue de la Claire Fontaine, 25870 Bonnay. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PASCAL BOUVIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA VALLEE

Dénomination
LA VALLEE
SIREN
789 634 201
SIRET (siège)
789 634 201 00014
N° TVA intracommunautaire
FR43789634201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 634 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 novembre 2012
Siège social
2 RUE DE LA CLAIRE FONTAINE, 25870, BONNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA VALLEE

Acquisition par voie d'achat ou d'apport de tous immeubles ou droits immobiliers bâtis ou non bâtis à usage d'habitation, professionnel ou commercial ou à usage mixte. La construction, sur les terrains acquis par la société, d'immeuble de même nature de ceux précités.

Finances de LA VALLEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA VALLEE

PB

PASCAL BOUVIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 novembre 2012) · 13 ans

OG

OLIVIER GRONDEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 novembre 2012) · 13 ans

SO

SOPHIE ORY

Autre

Depuis la création (28 novembre 2012) · 13 ans

CV

CORINNE VIENNET

Autre

Depuis la création (28 novembre 2012) · 13 ans

Établissements de LA VALLEE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25870 BONNAYSiègeActif

    789 634 201 00014 · ouvert le 16 novembre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA VALLEE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2012

  • Acte

Comptes annuels de LA VALLEE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA VALLEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA VALLEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA VALLEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

190 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA VALLEE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA VALLEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA VALLEE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-11-28 · Début d'activité : 2012-11-16

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2012

Questions fréquentes sur LA VALLEE

Quel est le numéro SIREN de LA VALLEE ?

Le numéro SIREN de LA VALLEE est 789 634 201. Le SIRET de son siège social est 789 634 201 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43789634201.

Qui dirige LA VALLEE ?

LA VALLEE est dirigée par PASCAL BOUVIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA VALLEE ?

Le siège social de LA VALLEE est situé 2 rue de la Claire Fontaine, 25870 Bonnay.

LA VALLEE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA VALLEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA VALLEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA VALLEE.

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