LABUSSIERE JACQUES

Active

Siren333 560 944Entrepreneur individuel61210 PUTANGES-LE-LACCréée le 12 février 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

LABUSSIERE JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 février 1992, identifié par le SIREN 333 560 944. Elle est domiciliée FROMENTEL La fresnaye-au-sauvage, 61210 Putanges-le-Lac. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale.

Fiche d'identité de LABUSSIERE JACQUES

INSEE

Dénomination: LABUSSIERE JACQUES
SIREN: 333 560 944
SIRET (siège): 333 560 944 00014
N° TVA intracommunautaire: FR95333560944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 333 560 944
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5610A
Date de création: 12 février 1992
Siège social: FROMENTEL La fresnaye-au-sauvage, 61210, PUTANGES-LE-LAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de LABUSSIERE JACQUES

CAFE RESTAURANT HOTEL PLATS CUISINES A EMPORTER VENTE DE CHARCUTERIE ET PRODUITS REGIONAUX

Finances de LABUSSIERE JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LABUSSIERE JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LABUSSIERE JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

61210 PUTANGES-LE-LACSiègeFermé
333 560 944 00014 · ouvert le 23 juin 1985 · NAF 5610A

Documents juridiques de LABUSSIERE JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LABUSSIERE JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LABUSSIERE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LABUSSIERE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LABUSSIERE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LABUSSIERE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LABUSSIERE JACQUES

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

13 janvier 2022Radiations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

21 janvier 2025création
Date d'effet : 12 février 1992

Questions fréquentes sur LABUSSIERE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de LABUSSIERE JACQUES ?

Le numéro SIREN de LABUSSIERE JACQUES est 333 560 944. Le SIRET de son siège social est 333 560 944 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95333560944.

Où se situe le siège social de LABUSSIERE JACQUES ?

Le siège social de LABUSSIERE JACQUES est situé FROMENTEL La fresnaye-au-sauvage, 61210 Putanges-le-Lac.