303 520 084
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 303 520 084
INSEE- Dénomination
- 303 520 084
- SIREN
- 303 520 084
- SIRET (siège)
- 303 520 084 00094
- N° TVA intracommunautaire
- FR21303520084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 303 520 084
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 09 octobre 1982
- Siège social
- LES SABLES D'OLONNE
- Établissements
- 8
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 303 520 084
Location de logements
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Dirigeants et représentants de 303 520 084
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 303 520 084
INSEE8 établissements, dont 1 en activité.
- LES SABLES D'OLONNESiègeActif
303 520 084 00094 · ouvert le 15 mai 2022 · NAF 6820A
- NANTESFermé
303 520 084 00029 · ouvert le 01 octobre 1982 · NAF 741J
- NANTESFermé
303 520 084 00037 · ouvert le 01 septembre 1990 · NAF 804D
- ROCHE SUR YON (LA)Fermé
303 520 084 00045 · ouvert le 01 septembre 1990 · NAF 804D
- NANTESFermé
303 520 084 00052 · ouvert le 05 mai 1994 · NAF 8552Z
- LA ROCHE-SUR-YONFermé
303 520 084 00060 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 8559B
- NIORTFermé
303 520 084 00078 · ouvert le 05 septembre 1997 · NAF 804D
- NANTESFermé
303 520 084 00086 · ouvert le 01 septembre 2001 · NAF 8559B
Conformité de 303 520 084
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 303 520 084. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 303 520 084 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 303 520 084
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 octobre 1982
Marques déposées par 303 520 084
INPI303 520 084 est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 7 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréePARTNER LA PASSION D'APPRENDRE L'ESTHETIQUE COSMETIQUE
N° 3545506 · Déposée le 19 décembre 2007 · Marque verbale
Classes 41, 44 · expirée le 19 décembre 2017
- Marque expiréeMAKE UP CORNER
N° 3490504 · Déposée le 26 mars 2007 · Marque verbale
Classes 3, 10, 18, 35, 41, 44 · expirée le 26 mars 2017
- Marque expiréeMORRISS PARTNER LA PASSION D'APPRENDRE
N° 3253826 · Déposée le 28 octobre 2003 · Marque semi-figurative
Classes 35, 41, 42 · expirée le 28 octobre 2013
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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