Le 13
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 53,4 k€
- Effectif
- Non publié
Le 13 est une SNC immatriculée le 26 mars 1998 sous le numéro SIREN 418 050 522. Elle est domiciliée 13 rue du Onze Novembre, 42510 Balbigny. L'entreprise déclare le code NAF 4726Z comme activité principale. La direction est assurée par ALICIA DARMET en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de Le 13
INSEE- Dénomination
- Le 13
- SIREN
- 418 050 522
- SIRET (siège)
- 418 050 522 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR69418050522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 050 522
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 juillet 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 53 357,16 €
- Code NAF / APE
- 4726Z
- Date de création
- 26 mars 1998
- Siège social
- 13 RUE DU ONZE NOVEMBRE, 42510, BALBIGNY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de Le 13
Bimbeloterie, cadeaux, articles fumeurs avec droit à la gérance d'un débit de tabacs, loto, librairie, papeterie, presse
Finances de Le 13
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Le 13
INSEEBODACCAssocié indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 février 2022
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 février 2022
Anciens dirigeants (2)
Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable · de février 2022 à juillet 2024
Dominique Raymonde Associé en nom collectif : BON Dominique Raymonde Associé en nom collectif : PLAGNEUX Patrice Claude Henri BON
Gérant Associé indéfiniment et solidairement responsable · de octobre 2009 à février 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de Le 13
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 42510 BALBIGNYSiègeActif
418 050 522 00030 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 4726Z
- 42000 SAINT-ETIENNEFermé
418 050 522 00014 · ouvert le 16 février 1998 · NAF 5630Z
- 42940 CHATELNEUFFermé
418 050 522 00022 · ouvert le 20 juillet 2015 · NAF 5630Z
Documents juridiques de Le 13
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de Le 13
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Le 13. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Le 13
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Le 13. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
152 décisions de justice publiées en open data mentionnent Le 13. Elles s'échelonnent de 2002 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 décembre 2025 · N° 23-15.451
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 octobre 2025 · N° 23-16.756
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, assemblée plénière
Décision du 25 juillet 2025 · N° 24-84.393
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 juin 2025 · N° 22-22.834
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 avril 2025 · N° 22-15.931
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 février 2025 · N° 23-19.821
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 janvier 2025 · N° 22-22.832
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 novembre 2024 · N° 23-17.036
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 septembre 2024 · N° 22-18.952
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 septembre 2024 · N° 22-19.583
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 novembre 2023 · N° 21-18.318
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 octobre 2023 · N° 21-24.161
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 août 2023 · N° 22-11.707
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 juillet 2023 · N° 22-13.179
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 juin 2023 · N° 22-16.198
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 juin 2023 · N° 22-13.303
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 décembre 2022 · N° 21-15.585
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 novembre 2022 · N° 21-12.125
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 juin 2022 · N° 21-11.077
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 juin 2022 · N° 20-15.827
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Le 13 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Le 13
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : DARMET Alicia ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : PLAGNEUX Patrice Claude Henri
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne
Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : PLAGNEUX Dominique Raymonde ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : PLAGNEUX Patrice Claude Henri ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : DARMET Alicia
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
Début d'activité : 2015-10-01
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
Gérant : BON Dominique Raymonde Associé en nom collectif : BON Dominique Raymonde Associé en nom collectif : PLAGNEUX Patrice Claude Henri
- création
Date d'effet : 26 mars 1998
Questions fréquentes sur Le 13
Quel est le numéro SIREN de Le 13 ?
Le numéro SIREN de Le 13 est 418 050 522. Le SIRET de son siège social est 418 050 522 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69418050522.
Qui dirige Le 13 ?
Le 13 est dirigée par ALICIA DARMET, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de Le 13 ?
Le siège social de Le 13 est situé 13 rue du Onze Novembre, 42510 Balbigny.
Le 13 est-elle toujours en activité ?
Oui, Le 13 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Le 13 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Le 13.
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