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LE BACALA

Active
Siren442 954 137Société civile32270 LUSSANCréée le 01 août 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
13,5 k€
Effectif
Non publié

LE BACALA est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2002, identifiée par le SIREN 442 954 137. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bacala, 32270 Lussan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. La direction est assurée par SABINE BOUPILLERE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE BACALA

Dénomination
LE BACALA
SIREN
442 954 137
SIRET (siège)
442 954 137 00018
N° TVA intracommunautaire
FR59442954137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 954 137
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 août 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
13 500 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 août 2002
Siège social
LE BACALA, 32270, LUSSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BACALA

La société a pour objet l'exercice, dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial, d'une activité réputée agricole, au sens de l'article L. 311-1 du Code Rural

Finances de LE BACALA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BACALA

SB

SABINE BOUPILLERE

Gérant

En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 15 juillet 2025

Anciens dirigeants (1)

EB

Eliane, Maryse BOUPILLERE

Gérant(e) · de août 2002 à juillet 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE BACALA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32270 LUSSANSiègeActif

    442 954 137 00018 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LE BACALA

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 01 août 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de LE BACALA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BACALA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BACALA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BACALA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BACALA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BACALA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BACALA

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

    Gérant : BOUPILLERE Sabine Myriam

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2002-08-01 · Début d'activité : 2002-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2002

Questions fréquentes sur LE BACALA

Quel est le numéro SIREN de LE BACALA ?

Le numéro SIREN de LE BACALA est 442 954 137. Le SIRET de son siège social est 442 954 137 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59442954137.

Qui dirige LE BACALA ?

LE BACALA est dirigée par SABINE BOUPILLERE, gérant.

Où se situe le siège social de LE BACALA ?

Le siège social de LE BACALA est situé Le Bacala, 32270 Lussan.

LE BACALA est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BACALA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BACALA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BACALA.

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