LE BASILIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 837 988 492, LE BASILIC est une SAS créée le 12 avril 2018. Elle est domiciliée 40 rue de Paris, 24260 Le Bugue. Son activité principale relève du code NAF 5610A. MORGAN SIGOGNE exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE BASILIC
INSEE- Dénomination
- LE BASILIC
- SIREN
- 837 988 492
- SIRET (siège)
- 837 988 492 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR95837988492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 837 988 492
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 avril 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 12 avril 2018
- Siège social
- 40 RUE DE PARIS, 24260, LE BUGUE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE BASILIC
Restauration traditionnelle pizzeria pizzas à emporter bar
Finances de LE BASILIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BASILIC
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Directeur général · de avril 2018 à mai 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE BASILIC
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 24260 LE BUGUESiègeFermé
837 988 492 00018 · ouvert le 01 mars 2019 · NAF 5610A
- 24250 CASTELNAUD LA CHAPELLEFermé
837 988 492 00026 · ouvert le 16 juin 2018 · NAF 5610A
Documents juridiques de LE BASILIC
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE BASILIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BASILIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BASILIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BASILIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LE BASILIC. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mERCREDI
Décision du 04 juin 2025 · N° 2025P00908
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BASILIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BASILIC
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac
Liquidateur : SIGOGNE Morgan
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bergerac
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bergerac
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 12 avril 2018
Questions fréquentes sur LE BASILIC
Quel est le numéro SIREN de LE BASILIC ?
Le numéro SIREN de LE BASILIC est 837 988 492. Le SIRET de son siège social est 837 988 492 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95837988492.
Qui dirige LE BASILIC ?
LE BASILIC est dirigée par MORGAN SIGOGNE, liquidateur.
Où se situe le siège social de LE BASILIC ?
Le siège social de LE BASILIC est situé 40 rue de Paris, 24260 Le Bugue.
LE BASILIC est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BASILIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BASILIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BASILIC.
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