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LE BATELEUR

Active
Siren332 787 415SARL07410 SAINT-FELICIENCréée le 03 juin 1985

5610A · Restauration traditionnelle

Documents

LE BATELEUR est une SARL immatriculée le 3 juin 1985 sous le numéro SIREN 332 787 415. Son siège social est situé Pl de Chantaroux, 07410 Saint-Felicien. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A).

Fiche d'identité de LE BATELEUR

Dénomination
LE BATELEUR
SIREN
332 787 415
SIRET (siège)
332 787 415 00014
N° TVA intracommunautaire
FR39332787415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 787 415
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
03 juin 1985
Siège social
PL DE CHANTAROUX, 07410, SAINT-FELICIEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BATELEUR

Restauration traditionnelle

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Finances de LE BATELEUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE BATELEUR

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE BATELEUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07410 SAINT-FELICIENSiègeActif

    332 787 415 00014 · ouvert le 03 juin 1985 · NAF 5610A

Documents juridiques de LE BATELEUR

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2006

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2000

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2000

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2000

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2000

  • Acte

Dépôt du 29 mars 1994

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 1993

  • Acte

Conformité de LE BATELEUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BATELEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BATELEUR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BATELEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE BATELEUR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 1985

Questions fréquentes sur LE BATELEUR

Quel est le numéro SIREN de LE BATELEUR ?

Le numéro SIREN de LE BATELEUR est 332 787 415. Le SIRET de son siège social est 332 787 415 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39332787415.

Où se situe le siège social de LE BATELEUR ?

Le siège social de LE BATELEUR est situé Pl de Chantaroux, 07410 Saint-Felicien.

LE BATELEUR est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BATELEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BATELEUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BATELEUR.