LE BELIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,8 k€
- Effectif
- Non publié
LE BELIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juin 2015, identifiée par le SIREN 811 848 027. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de Las Palabas Mas des Figuiers, 66350 Toulouges. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par THIERRY DURET, gérant.
Fiche d'identité de LE BELIER
INSEE- Dénomination
- LE BELIER
- SIREN
- 811 848 027
- SIRET (siège)
- 811 848 027 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR96811848027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 848 027
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 800 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 juin 2015
- Siège social
- CHE DE LAS PALABAS MAS DES FIGUIERS, 66350, TOULOUGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BELIER
Acquisition, gestion, location et occasionnellement vente d'immeubles, droits ou parts immobilières, administration et exploitation par bail, location ou autrement desdits biens et de tous autres immeubles ou droits immobiliers bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement
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Finances de LE BELIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BELIER
INSEEHOLDING DENG DONG
Autre
Depuis la création (08 juin 2015) · 11 ans
Établissements de LE BELIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66350 TOULOUGESSiègeActif
811 848 027 00017 · ouvert le 16 mai 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE BELIER
INPIComptes annuels de LE BELIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BELIER. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rendu de décisions
Décision du 08 avril 2026 · N° 2025F00119
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 21 février 2024 · N° 22/01306
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 01 mars 2010 · N° 08/06108
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 janvier 1998 · N° 95-43.160
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BELIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 08 juin 2015
Questions fréquentes sur LE BELIER
Quel est le numéro SIREN de LE BELIER ?
Le numéro SIREN de LE BELIER est 811 848 027. Le SIRET de son siège social est 811 848 027 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96811848027.
Qui dirige LE BELIER ?
LE BELIER est dirigée par THIERRY DURET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE BELIER ?
Le siège social de LE BELIER est situé Che de Las Palabas Mas des Figuiers, 66350 Toulouges.
LE BELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BELIER.
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