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LE BELVEDERE

Active
Siren405 032 731SCI42340 VeaucheCréée le 06 mai 1996

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions41 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
45,1 k€

LE BELVEDERE est une SCI immatriculée le 6 mai 1996 sous le numéro SIREN 405 032 731. Elle est domiciliée 4 F AV Antoine Paccard, 42340 Veauche. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN BRUYERE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE BELVEDERE

Dénomination
LE BELVEDERE
SIREN
405 032 731
SIRET (siège)
405 032 731 00011
N° TVA intracommunautaire
FR60405032731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 032 731
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
45 124,91 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 mai 1996
Siège social
4 F AV Antoine Paccard, 42340, Veauche
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LE BELVEDERE

acquisition, propriété, location, sous location, gestion de tous immeubles ou tènements immobiliers, leur administration et leur exploitation par bail, bail à construction ou autrement

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Finances de LE BELVEDERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE BELVEDERE

JB

JEAN BRUYERE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 mai 1996) · 30 ans

BS

BRIGITTE STROBINO

Autre

Depuis la création (06 mai 1996) · 30 ans

Établissements de LE BELVEDERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42340 VeaucheSiègeActif

    405 032 731 00011 · ouvert le 16 avril 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE BELVEDERE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Conformité de LE BELVEDERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BELVEDERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BELVEDERE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BELVEDERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE BELVEDERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 1996

Questions fréquentes sur LE BELVEDERE

Quel est le numéro SIREN de LE BELVEDERE ?

Le numéro SIREN de LE BELVEDERE est 405 032 731. Le SIRET de son siège social est 405 032 731 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60405032731.

Qui dirige LE BELVEDERE ?

LE BELVEDERE est dirigée par JEAN BRUYERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BELVEDERE ?

Le siège social de LE BELVEDERE est situé 4 F AV Antoine Paccard, 42340 Veauche.

LE BELVEDERE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BELVEDERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BELVEDERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BELVEDERE.

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