LE BOIS VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE BOIS VERT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 octobre 2023, identifiée par le SIREN 979 665 015. Elle est domiciliée 32 RUE de Rosette, 45650 Saint-Jean-le-Blanc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Ayoub TEZERANI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE BOIS VERT
INSEE- Dénomination
- LE BOIS VERT
- SIREN
- 979 665 015
- SIRET (siège)
- 979 665 015 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR11979665015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 979 665 015
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 octobre 2023
- Siège social
- 32 RUE de Rosette, 45650, Saint-Jean-le-Blanc
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BOIS VERT
L'acquisition, l'aménagement, la mise en valeur, l'administration, l'exploitation, la location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.
Finances de LE BOIS VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BOIS VERT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 octobre 2023) · 3 ans
Établissements de LE BOIS VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45650 Saint-Jean-le-BlancSiègeActif
979 665 015 00017 · ouvert le 14 septembre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE BOIS VERT
INPIComptes annuels de LE BOIS VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BOIS VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BOIS VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOIS VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BOIS VERT. Elles s'échelonnent de 2023 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 02
Décision du 13 février 2024 · N° 15/03658
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 février 2023 · N° 22/02069
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BOIS VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BOIS VERT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-10-03 · Début d'activité : 2023-09-14
- création
Date d'effet : 03 octobre 2023
Questions fréquentes sur LE BOIS VERT
Quel est le numéro SIREN de LE BOIS VERT ?
Le numéro SIREN de LE BOIS VERT est 979 665 015. Le SIRET de son siège social est 979 665 015 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11979665015.
Qui dirige LE BOIS VERT ?
LE BOIS VERT est dirigée par Ayoub TEZERANI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE BOIS VERT ?
Le siège social de LE BOIS VERT est situé 32 RUE de Rosette, 45650 Saint-Jean-le-Blanc.
LE BOIS VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BOIS VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BOIS VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOIS VERT.
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