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LE BOUSCAT

Active
Siren344 575 469SCI38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTINCréée le 26 avril 1988

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions104 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
914,69 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 344 575 469, LE BOUSCAT est une SCI créée le 26 avril 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Village, 38330 Montbonnot-Saint-Martin. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par DOMINIQUE MALASSI, autre.

Fiche d'identité de LE BOUSCAT

Dénomination
LE BOUSCAT
SIREN
344 575 469
SIRET (siège)
344 575 469 00012
N° TVA intracommunautaire
FR38344575469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 575 469
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
914,69 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
26 avril 1988
Siège social
LE VILLAGE, 38330, MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BOUSCAT

Acquisition, propriété, aménagement et exploitation par bail, location o ou autrement de divers biens et droits immobiliers situés à MONTBONNOT ST MARTIN ou de ts autres immeubles batis ou non batis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition,échange d'apport ou autrement

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE BOUSCAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE BOUSCAT

DM

DOMINIQUE MALASSI

Autre

Depuis la création (26 avril 1988) · 38 ans

FM

FRANCOISE MALLASSI

Autre

Depuis la création (26 avril 1988) · 38 ans

Établissements de LE BOUSCAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTINSiègeActif

    344 575 469 00012 · ouvert le 29 février 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE BOUSCAT

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de LE BOUSCAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BOUSCAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

104 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BOUSCAT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BOUSCAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE BOUSCAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 1988

Questions fréquentes sur LE BOUSCAT

Quel est le numéro SIREN de LE BOUSCAT ?

Le numéro SIREN de LE BOUSCAT est 344 575 469. Le SIRET de son siège social est 344 575 469 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38344575469.

Qui dirige LE BOUSCAT ?

LE BOUSCAT est dirigée par DOMINIQUE MALASSI, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BOUSCAT ?

Le siège social de LE BOUSCAT est situé Le Village, 38330 Montbonnot-Saint-Martin.

LE BOUSCAT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BOUSCAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BOUSCAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BOUSCAT.

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