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LE CADRAN

Active
Siren388 801 672SARL25000 BESANCONCréée le 19 octobre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 388 801 672, LE CADRAN est une SARL créée le 19 octobre 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Che de l'Ermitage, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6810Z comme activité principale. Elle est dirigée par PATRICK FRACHEBOIS, gérant.

Fiche d'identité de LE CADRAN

Dénomination
LE CADRAN
SIREN
388 801 672
SIRET (siège)
388 801 672 00030
N° TVA intracommunautaire
FR10388801672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 801 672
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
30 489,8 €
Code NAF / APE
6810Z
Date de création
19 octobre 1992
Siège social
4 CHE DE L'ERMITAGE, 25000, BESANCON
Établissements
3
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de LE CADRAN

Promotion immobilière, marchand de biens.

Finances de LE CADRAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CADRAN

PF

PATRICK FRACHEBOIS

Gérant

Depuis la création (19 octobre 1992) · 34 ans

Établissements de LE CADRAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    388 801 672 00030 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 6810Z

  • 25000 BESANCONFermé

    388 801 672 00014 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 701F

  • 25000 BESANCONFermé

    388 801 672 00022 · ouvert le 31 décembre 2003 · NAF 6810Z

Documents juridiques de LE CADRAN

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2004

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de LE CADRAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CADRAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CADRAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CADRAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CADRAN. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CADRAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CADRAN

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 19 octobre 1992

Questions fréquentes sur LE CADRAN

Quel est le numéro SIREN de LE CADRAN ?

Le numéro SIREN de LE CADRAN est 388 801 672. Le SIRET de son siège social est 388 801 672 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10388801672.

Qui dirige LE CADRAN ?

LE CADRAN est dirigée par PATRICK FRACHEBOIS, gérant.

Où se situe le siège social de LE CADRAN ?

Le siège social de LE CADRAN est situé 4 Che de l'Ermitage, 25000 Besancon.

LE CADRAN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CADRAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CADRAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CADRAN.

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