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LE CADUCEE

Fermée
Siren345 115 588SCI38160 SAINT-MARCELLINRadiée le 12 septembre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,1 k€
Effectif
Non publié

LE CADUCEE est une SCI immatriculée le 20 juin 1988 sous le numéro SIREN 345 115 588. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 av des Alpes, 38160 Saint-Marcellin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. DANIEL SPINNLER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. LE CADUCEE a été radiée le 12 septembre 2026 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de LE CADUCEE

Dénomination
LE CADUCEE
SIREN
345 115 588
SIRET (siège)
345 115 588 00013
N° TVA intracommunautaire
FR10345115588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 345 115 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
6 097,96 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 juin 1988
Date de radiation
12 septembre 2026
Siège social
12 AV DES ALPES, 38160, SAINT-MARCELLIN
Établissements
3
Statut
Fermée

Objet social de LE CADUCEE

Acquisition, propriété, administration, location, exploitation par bail de tous terrain et immeuble.

Finances de LE CADUCEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CADUCEE

DS

DANIEL SPINNLER

Gérant

Établissements de LE CADUCEE

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 38160 SAINT-MARCELLINSiègeFermé

    345 115 588 00013 · ouvert le 01 juin 1988 · NAF 702C

  • 38160 SAINT-MARCELLINFermé

    345 115 588 00021 · ouvert le 30 novembre 1996 · NAF 6820B

  • 38160 CHATTEFermé

    345 115 588 00039 · ouvert le 01 juin 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CADUCEE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 septembre 2026

  • Procès-verbal de clôture et de liquidation

Dépôt du 11 septembre 2026

  • Attestation de régularité sociale

Dépôt du 11 septembre 2026

  • Compte de liquidation certifié conforme par le liquidateur

Dépôt du 11 septembre 2026

  • Rapport du liquidateur

Dépôt du 29 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de LE CADUCEE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CADUCEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CADUCEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CADUCEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CADUCEE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CADUCEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CADUCEE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    PIDOUX Nicolas Bernard nom d'usage : PIDOUX Nicolas devient gérant..

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 1988

Questions fréquentes sur LE CADUCEE

Quel est le numéro SIREN de LE CADUCEE ?

Le numéro SIREN de LE CADUCEE est 345 115 588. Le SIRET de son siège social est 345 115 588 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10345115588.

Qui dirige LE CADUCEE ?

LE CADUCEE est dirigée par DANIEL SPINNLER, gérant.

Où se situe le siège social de LE CADUCEE ?

Le siège social de LE CADUCEE est situé 12 av des Alpes, 38160 Saint-Marcellin.

LE CADUCEE est-elle toujours en activité ?

Non, LE CADUCEE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 12 septembre 2026.

LE CADUCEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CADUCEE.

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