LE CADUCET
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 195 k€
LE CADUCET est une SCI immatriculée le 8 novembre 1994 sous le numéro SIREN 398 751 008. Son siège social est situé Chene Belley, 01300 Belley. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ROBERT KUHN, gérant.
Fiche d'identité de LE CADUCET
INSEE- Dénomination
- LE CADUCET
- SIREN
- 398 751 008
- SIRET (siège)
- 398 751 008 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR51398751008Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 751 008
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juin 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 195 134,74 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 08 novembre 1994
- Siège social
- CHENE BELLEY, 01300, BELLEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CADUCET
ACQUISITION PROPRIETE GESTION ADMINISTRATION PAR BAIL OU AUTREMENT ET DISPOSITION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS
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Finances de LE CADUCET
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CADUCET
INSEEÉtablissements de LE CADUCET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01300 BELLEYSiègeActif
398 751 008 00010 · ouvert le 30 septembre 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CADUCET
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LE CADUCET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CADUCET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CADUCET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CADUCET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CADUCET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 novembre 1994
Questions fréquentes sur LE CADUCET
Quel est le numéro SIREN de LE CADUCET ?
Le numéro SIREN de LE CADUCET est 398 751 008. Le SIRET de son siège social est 398 751 008 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51398751008.
Qui dirige LE CADUCET ?
LE CADUCET est dirigée par ROBERT KUHN, gérant.
Où se situe le siège social de LE CADUCET ?
Le siège social de LE CADUCET est situé Chene Belley, 01300 Belley.
LE CADUCET est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CADUCET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CADUCET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CADUCET.
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