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LE CASTEL

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Siren517 478 095SARL81290 LABRUGUIERECréée le 16 octobre 2009

5610A · Restauration traditionnelle

Documents

LE CASTEL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 octobre 2009, identifiée par le SIREN 517 478 095. Elle est domiciliée Pl de l Hotel de Ville Chateau de Labruguiere, 81290 Labruguiere. LE CASTEL relève du secteur restauration traditionnelle (code NAF 5610A).

Fiche d'identité de LE CASTEL

Dénomination
LE CASTEL
SIREN
517 478 095
SIRET (siège)
517 478 095 00014
N° TVA intracommunautaire
FR28517478095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 478 095
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
16 octobre 2009
Siège social
PL DE L HOTEL DE VILLE CHATEAU DE LABRUGUIERE, 81290, LABRUGUIERE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LE CASTEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CASTEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE CASTEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 81290 LABRUGUIERESiègeFermé

    517 478 095 00014 · ouvert le 16 octobre 2009 · NAF 5610A

Documents juridiques de LE CASTEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2009

  • Acte

Conformité de LE CASTEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CASTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CASTEL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CASTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CASTEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2009

Questions fréquentes sur LE CASTEL

Quel est le numéro SIREN de LE CASTEL ?

Le numéro SIREN de LE CASTEL est 517 478 095. Le SIRET de son siège social est 517 478 095 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28517478095.

Où se situe le siège social de LE CASTEL ?

Le siège social de LE CASTEL est situé Pl de l Hotel de Ville Chateau de Labruguiere, 81290 Labruguiere.

LE CASTEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CASTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CASTEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CASTEL.