LE CESAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
LE CESAM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 septembre 2021, identifiée par le SIREN 902 957 729. Elle est domiciliée 666 E Rte de Montrond les Bains, 42330 Cuzieu. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CYRILLE BASSET, gérant.
Fiche d'identité de LE CESAM
INSEE- Dénomination
- LE CESAM
- SIREN
- 902 957 729
- SIRET (siège)
- 902 957 729 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR80902957729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 957 729
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 septembre 2021
- Siège social
- 666 E RTE DE MONTROND LES BAINS, 42330, CUZIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CESAM
L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles, biens et droits immobiliers, la vente de tous immeubles, biens et droits immobiliers. Toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation, à condition toutefois d'en respecter le caractère civil.
Finances de LE CESAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CESAM
INSEEHOPE HOLDING
Autre
Depuis la création (08 septembre 2021) · 5 ans
Gérant
Autre
Établissements de LE CESAM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42330 CUZIEUSiègeActif
902 957 729 00012 · ouvert le 04 août 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CESAM
INPIComptes annuels de LE CESAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CESAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CESAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CESAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CESAM. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES
Décision du 06 novembre 2025 · N° 2024F00102
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 07 juillet 2022 · N° 21/05193
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CESAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CESAM
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
BASSET Cyrille nom d'usage : BASSET devient gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-08-04
- création
Date d'effet : 08 septembre 2021
Questions fréquentes sur LE CESAM
Quel est le numéro SIREN de LE CESAM ?
Le numéro SIREN de LE CESAM est 902 957 729. Le SIRET de son siège social est 902 957 729 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80902957729.
Qui dirige LE CESAM ?
LE CESAM est dirigée par CYRILLE BASSET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CESAM ?
Le siège social de LE CESAM est situé 666 E Rte de Montrond les Bains, 42330 Cuzieu.
LE CESAM est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CESAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CESAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CESAM.
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