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LE CHAMOIS

Active
Siren484 094 487SCI74450 LE GRAND-BORNANDCréée le 20 septembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
220 k€
Effectif
Non publié

LE CHAMOIS est une SCI immatriculée le 20 septembre 2005 sous le numéro SIREN 484 094 487. Elle est domiciliée L'Envers du Chinaillon, 74450 Le Grand-Bornand. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CHRISTIAN PESSEY-MAGNIFIQUE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CHAMOIS

Dénomination
LE CHAMOIS
SIREN
484 094 487
SIRET (siège)
484 094 487 00010
N° TVA intracommunautaire
FR55484094487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 094 487
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
220 220 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 septembre 2005
Siège social
L'ENVERS DU CHINAILLON, 74450, LE GRAND-BORNAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHAMOIS

PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL OU LOCATION, DES BIENS QUI SERONT APPORTES A LA SOCIETE, CONSTRUITS OU ACQUIS PAR ELLE

Finances de LE CHAMOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHAMOIS

PP

PHILIPPE PESSEY-MAGNIFIQUE

Autre

Depuis la création (20 septembre 2005) · 21 ans

CP

CHRISTIAN PESSEY-MAGNIFIQUE

Gérant

Depuis la création (20 septembre 2005) · 21 ans

Établissements de LE CHAMOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74450 LE GRAND-BORNANDSiègeActif

    484 094 487 00010 · ouvert le 01 août 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CHAMOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de LE CHAMOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAMOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHAMOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHAMOIS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHAMOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2005

Questions fréquentes sur LE CHAMOIS

Quel est le numéro SIREN de LE CHAMOIS ?

Le numéro SIREN de LE CHAMOIS est 484 094 487. Le SIRET de son siège social est 484 094 487 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55484094487.

Qui dirige LE CHAMOIS ?

LE CHAMOIS est dirigée par CHRISTIAN PESSEY-MAGNIFIQUE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CHAMOIS ?

Le siège social de LE CHAMOIS est situé L'Envers du Chinaillon, 74450 Le Grand-Bornand.

LE CHAMOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHAMOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAMOIS.

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