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LE CHAMOIS

Active
Siren539 678 839SCI42340 VEAUCHECréée le 03 février 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE CHAMOIS est une SCI immatriculée le 3 février 2012 sous le numéro SIREN 539 678 839. Le siège social de l'entreprise se trouve 55 av du General de Gaulle, 42340 Veauche. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par AGNES THOMAS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE CHAMOIS

Dénomination
LE CHAMOIS
SIREN
539 678 839
SIRET (siège)
539 678 839 00017
N° TVA intracommunautaire
FR23539678839Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 678 839
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 février 2012
Siège social
55 AV DU GENERAL DE GAULLE, 42340, VEAUCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHAMOIS

Acquisition, administration, gestion de tous biens immobiliers.

Finances de LE CHAMOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHAMOIS

GG

GILLES GARDANT

Autre

Depuis la création (03 février 2012) · 14 ans

AG

AUDREY GARDANT

Autre

Depuis la création (03 février 2012) · 14 ans

AT

AGNES THOMAS

Gérant

Depuis la création (03 février 2012) · 14 ans

Établissements de LE CHAMOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42340 VEAUCHESiègeActif

    539 678 839 00017 · ouvert le 19 janvier 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CHAMOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 février 2012

  • Acte

Comptes annuels de LE CHAMOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAMOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHAMOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHAMOIS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHAMOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-01-19

  1. création

    Date d'effet : 03 février 2012

Questions fréquentes sur LE CHAMOIS

Quel est le numéro SIREN de LE CHAMOIS ?

Le numéro SIREN de LE CHAMOIS est 539 678 839. Le SIRET de son siège social est 539 678 839 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23539678839.

Qui dirige LE CHAMOIS ?

LE CHAMOIS est dirigée par AGNES THOMAS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CHAMOIS ?

Le siège social de LE CHAMOIS est situé 55 av du General de Gaulle, 42340 Veauche.

LE CHAMOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHAMOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAMOIS.

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