CheckersLiquidations

LE CHAMOIS

Active
Siren746 720 549SARL73340 AILLON-LE-JEUNECréée le 01 janvier 1967
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE CHAMOIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1967, identifiée par le SIREN 746 720 549. Elle est domiciliée Ld la Croisette, 73340 Aillon-le-Jeune. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A.

Fiche d'identité de LE CHAMOIS

Dénomination
LE CHAMOIS
SIREN
746 720 549
SIRET (siège)
746 720 549 00011
N° TVA intracommunautaire
FR09746720549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 746 720 549
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5610A
Date de création
01 janvier 1967
Siège social
LD LA CROISETTE, 73340, AILLON-LE-JEUNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHAMOIS

Restauration traditionnelle

Finances de LE CHAMOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHAMOIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE CHAMOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73340 AILLON-LE-JEUNESiègeActif

    746 720 549 00011 · ouvert le 01 janvier 1967 · NAF 5610A

Documents juridiques de LE CHAMOIS

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de LE CHAMOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHAMOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHAMOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHAMOIS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHAMOIS

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Liquidateur amiable : YOCCOZ Nicolle Suzanne Yvonne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

    Liquidateur amiable : YOCCOZ Nicolle Suzanne Yvonne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

    Gérant : YOCCOZ Nicolle Suzanne Yvonne.

  6. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1967

Questions fréquentes sur LE CHAMOIS

Quel est le numéro SIREN de LE CHAMOIS ?

Le numéro SIREN de LE CHAMOIS est 746 720 549. Le SIRET de son siège social est 746 720 549 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09746720549.

Où se situe le siège social de LE CHAMOIS ?

Le siège social de LE CHAMOIS est situé Ld la Croisette, 73340 Aillon-le-Jeune.

LE CHAMOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1967. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHAMOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAMOIS.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises restauration traditionnelle

Toutes les entreprises avec le code NAF 5610A

Entreprises à Aillon-le-Jeune

Toutes les entreprises à Aillon-le-Jeune