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LE CHAMOIS - OZAN

Active
Siren884 197 872Société civile01190 OZANCréée le 15 juin 2020

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

LE CHAMOIS - OZAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 2020, identifiée par le SIREN 884 197 872. Son siège social est situé 291 Rte des Pres d'Ozan, 01190 Ozan. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par BERTRAND DEVEYLE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE CHAMOIS - OZAN

Dénomination
LE CHAMOIS - OZAN
SIREN
884 197 872
SIRET (siège)
884 197 872 00010
N° TVA intracommunautaire
FR06884197872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 884 197 872
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 juin 2020
Siège social
291 RTE DES PRES D'OZAN, 01190, OZAN
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LE CHAMOIS - OZAN

La propriété, l'acquisition, la gestion et, plus généralement, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens et droits immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent situés.

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Finances de LE CHAMOIS - OZAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CHAMOIS - OZAN

BD

BERTRAND DEVEYLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juin 2020) · 6 ans

Anciens dirigeants (1)

DF

Dorine FAVRE

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juin 2020 à mars 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE CHAMOIS - OZAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01190 OZANSiègeActif

    884 197 872 00010 · ouvert le 05 juin 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CHAMOIS - OZAN

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2020

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de LE CHAMOIS - OZAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAMOIS - OZAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CHAMOIS - OZAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHAMOIS - OZAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CHAMOIS - OZAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEVEYLE Bertrand

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-06-15 · Début d'activité : 2020-06-05

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2020

Questions fréquentes sur LE CHAMOIS - OZAN

Quel est le numéro SIREN de LE CHAMOIS - OZAN ?

Le numéro SIREN de LE CHAMOIS - OZAN est 884 197 872. Le SIRET de son siège social est 884 197 872 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06884197872.

Qui dirige LE CHAMOIS - OZAN ?

LE CHAMOIS - OZAN est dirigée par BERTRAND DEVEYLE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de LE CHAMOIS - OZAN ?

Le siège social de LE CHAMOIS - OZAN est situé 291 Rte des Pres d'Ozan, 01190 Ozan.

LE CHAMOIS - OZAN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHAMOIS - OZAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHAMOIS - OZAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAMOIS - OZAN.

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