LE CHAMOIS - OZAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
LE CHAMOIS - OZAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 2020, identifiée par le SIREN 884 197 872. Son siège social est situé 291 Rte des Pres d'Ozan, 01190 Ozan. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par BERTRAND DEVEYLE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE CHAMOIS - OZAN
INSEE- Dénomination
- LE CHAMOIS - OZAN
- SIREN
- 884 197 872
- SIRET (siège)
- 884 197 872 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR06884197872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 884 197 872
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 juin 2020
- Siège social
- 291 RTE DES PRES D'OZAN, 01190, OZAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LE CHAMOIS - OZAN
La propriété, l'acquisition, la gestion et, plus généralement, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens et droits immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent situés.
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Finances de LE CHAMOIS - OZAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHAMOIS - OZAN
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juin 2020 à mars 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE CHAMOIS - OZAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01190 OZANSiègeActif
884 197 872 00010 · ouvert le 05 juin 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CHAMOIS - OZAN
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LE CHAMOIS - OZAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAMOIS - OZAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CHAMOIS - OZAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHAMOIS - OZAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CHAMOIS - OZAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEVEYLE Bertrand
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-06-15 · Début d'activité : 2020-06-05
- création
Date d'effet : 15 juin 2020
Questions fréquentes sur LE CHAMOIS - OZAN
Quel est le numéro SIREN de LE CHAMOIS - OZAN ?
Le numéro SIREN de LE CHAMOIS - OZAN est 884 197 872. Le SIRET de son siège social est 884 197 872 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06884197872.
Qui dirige LE CHAMOIS - OZAN ?
LE CHAMOIS - OZAN est dirigée par BERTRAND DEVEYLE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de LE CHAMOIS - OZAN ?
Le siège social de LE CHAMOIS - OZAN est situé 291 Rte des Pres d'Ozan, 01190 Ozan.
LE CHAMOIS - OZAN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHAMOIS - OZAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHAMOIS - OZAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAMOIS - OZAN.
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