LE CHAUX BERNARD
Active6910Z · Activités juridiques
Enregistré sous le numéro SIREN 383 395 928, LE CHAUX BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 4 juillet 1991. Son siège social est situé 81 Pl Saint-Francois de Sales, 74130 Bonneville. Son activité principale est activités juridiques (code NAF 6910Z).
Fiche d'identité de LE CHAUX BERNARD
INSEE- Dénomination
- LE CHAUX BERNARD
- SIREN
- 383 395 928
- SIRET (siège)
- 383 395 928 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR14383395928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 395 928
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z - Activités juridiques
- Date de création
- 04 juillet 1991
- Siège social
- 81 PL SAINT-FRANCOIS DE SALES, 74130, BONNEVILLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LE CHAUX BERNARD
Activités juridiques
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Établissements de LE CHAUX BERNARD
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 74130 BONNEVILLESiègeActif
383 395 928 00039 · ouvert le 14 avril 2023 · NAF 6910Z
- 01200 VALSERHONEFermé
383 395 928 00013 · ouvert le 04 juillet 1991 · NAF 702C
- 74130 BONNEVILLEFermé
383 395 928 00021 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 6910Z
Conformité de LE CHAUX BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHAUX BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LE CHAUX BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CHAUX BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 juillet 1991
Questions fréquentes sur LE CHAUX BERNARD
Quel est le numéro SIREN de LE CHAUX BERNARD ?
Le numéro SIREN de LE CHAUX BERNARD est 383 395 928. Le SIRET de son siège social est 383 395 928 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14383395928.
Où se situe le siège social de LE CHAUX BERNARD ?
Le siège social de LE CHAUX BERNARD est situé 81 Pl Saint-Francois de Sales, 74130 Bonneville.
LE CHAUX BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHAUX BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHAUX BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHAUX BERNARD.
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