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LE CHENE

Active
Siren531 457 802SCI38490 AOSTECréée le 04 avril 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

LE CHENE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 avril 2011, identifiée par le SIREN 531 457 802. Elle est domiciliée 2515 Rte des Savoie, 38490 Aoste. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JACQUES TERRET, gérant.

Fiche d'identité de LE CHENE

Dénomination
LE CHENE
SIREN
531 457 802
SIRET (siège)
531 457 802 00027
N° TVA intracommunautaire
FR35531457802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 457 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 avril 2011
Siège social
2515 RTE DES SAVOIE, 38490, AOSTE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE CHENE

L'acquisition, la location, la mise en valeur, la propriété, la transformation, la construction de tous biens et droits immobiliers.

Finances de LE CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHENE

JT

JACQUES TERRET

Gérant

Anciens dirigeants (1)

BV

Bernard Marius Marc nom d'usage : VACHERON. Gérant : GABRIELE Rita nom d'usage : VACHERON VACHERON

Gérant · de avril 2011 à décembre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE CHENE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 38490 AOSTESiègeActif

    531 457 802 00027 · ouvert le 14 mars 2011 · NAF 6820B

  • 38490 GRANIEUActif

    531 457 802 00019 · ouvert le 14 mars 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CHENE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2011

  • Acte

Comptes annuels de LE CHENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHENE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHENE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    VACHERON Bernard Marius Marc nom d'usage : VACHERON n'est plus gérant. GABRIELE Rita nom d'usage : VACHERON n'est plus gérant. TERRET Jacques Claude nom d'usage : TERRET devient gérant.

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-03-14

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 2011

Questions fréquentes sur LE CHENE

Quel est le numéro SIREN de LE CHENE ?

Le numéro SIREN de LE CHENE est 531 457 802. Le SIRET de son siège social est 531 457 802 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35531457802.

Qui dirige LE CHENE ?

LE CHENE est dirigée par JACQUES TERRET, gérant.

Où se situe le siège social de LE CHENE ?

Le siège social de LE CHENE est situé 2515 Rte des Savoie, 38490 Aoste.

LE CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHENE.

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