LE CHEVAL NOIR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
LE CHEVAL NOIR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifiée par le SIREN 420 122 384. Elle est domiciliée DOMAINE DU CARBONNEL Malvies, 11300 Malvies. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SERGE BUORO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CHEVAL NOIR
INSEE- Dénomination
- LE CHEVAL NOIR
- SIREN
- 420 122 384
- SIRET (siège)
- 420 122 384 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR89420122384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 122 384
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- DOMAINE DU CARBONNEL Malvies, 11300, MALVIES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CHEVAL NOIR
L'acquisition d'une maison à usage mixte, commercial et d'habitation, sis à 11000 Carcassonne, 18 avenue henri goût, cadastrée section Bl N° 344, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.
Finances de LE CHEVAL NOIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHEVAL NOIR
INSEELA VIGNE D'ULYSSE
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans
Établissements de LE CHEVAL NOIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11300 MALVIESSiègeActif
420 122 384 00019 · ouvert le 15 septembre 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CHEVAL NOIR
INPIComptes annuels de LE CHEVAL NOIR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHEVAL NOIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHEVAL NOIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHEVAL NOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHEVAL NOIR. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/50915
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 8/Section 1
Décision du 03 février 2025 · N° 24/08889
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 mars 1991 · N° 89-18.104
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHEVAL NOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHEVAL NOIR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur LE CHEVAL NOIR
Quel est le numéro SIREN de LE CHEVAL NOIR ?
Le numéro SIREN de LE CHEVAL NOIR est 420 122 384. Le SIRET de son siège social est 420 122 384 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89420122384.
Qui dirige LE CHEVAL NOIR ?
LE CHEVAL NOIR est dirigée par SERGE BUORO, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CHEVAL NOIR ?
Le siège social de LE CHEVAL NOIR est situé DOMAINE DU CARBONNEL Malvies, 11300 Malvies.
LE CHEVAL NOIR est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHEVAL NOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHEVAL NOIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHEVAL NOIR.
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