Le Cheval Noir
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Le Cheval Noir est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juillet 2024, identifiée par le SIREN 931 069 827. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 RUE du Chanoine Boulogne, 27220 Saint-André-de-l'Eure. Le Cheval Noir relève du secteur restauration traditionnelle (code NAF 5610A) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par Gaëtan NAOUR, gérant.
Fiche d'identité de Le Cheval Noir
INSEE- Dénomination
- Le Cheval Noir
- SIREN
- 931 069 827
- SIRET (siège)
- 931 069 827 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR15931069827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 069 827
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 18 juillet 2024
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 17 RUE du Chanoine Boulogne, 27220, Saint-André-de-l'Eure
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de Le Cheval Noir
L'exploitation de restaurant de type traditionnel
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Finances de Le Cheval Noir
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Le Cheval Noir
INSEEÉtablissements de Le Cheval Noir
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27220 Saint-André-de-l'EureSiègeActif
931 069 827 00018 · ouvert le 20 août 2024 · NAF 5610A
Documents juridiques de Le Cheval Noir
INPIConformité de Le Cheval Noir
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Le Cheval Noir. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent Le Cheval Noir. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/50915
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 8/Section 1
Décision du 03 février 2025 · N° 24/08889
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 mars 1991 · N° 89-18.104
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Le Cheval Noir n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Le Cheval Noir
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux
Début d'activité : 2024-08-20
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-07-18 · Début d'activité : 2024-08-20
- création
Date d'effet : 18 juillet 2024
Questions fréquentes sur Le Cheval Noir
Quel est le numéro SIREN de Le Cheval Noir ?
Le numéro SIREN de Le Cheval Noir est 931 069 827. Le SIRET de son siège social est 931 069 827 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15931069827.
Qui dirige Le Cheval Noir ?
Le Cheval Noir est dirigée par Gaëtan NAOUR, gérant.
Où se situe le siège social de Le Cheval Noir ?
Le siège social de Le Cheval Noir est situé 17 RUE du Chanoine Boulogne, 27220 Saint-André-de-l'Eure.
Le Cheval Noir est-elle toujours en activité ?
Oui, Le Cheval Noir est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Le Cheval Noir est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Le Cheval Noir.
Combien de salariés compte Le Cheval Noir ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, Le Cheval Noir emploie 1 ou 2 salariés.
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