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LE CLAN

Active
Siren930 644 117SCI57140 Norroy-le-VeneurCréée le 03 juillet 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

LE CLAN est une SCI immatriculée le 3 juillet 2024 sous le numéro SIREN 930 644 117. Son siège social est situé 1 RUE Diane Fossey, 57140 Norroy-le-Veneur. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par Claire BACCARIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE CLAN

Dénomination
LE CLAN
SIREN
930 644 117
SIRET (siège)
930 644 117 00010
N° TVA intracommunautaire
FR84930644117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 930 644 117
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 juillet 2024
Siège social
1 RUE Diane Fossey, 57140, Norroy-le-Veneur
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLAN

- l'acquisition par voie d'achat, d'échange ou autrement, en état futur d'achèvement ou achevés, de tous immeubles bâtis et non bâtis, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction sur les immeubles non bâtis, leur détention, leur administration et leur exploitation par bail, location ou autrement, la restauration de tous immeubles, la mise à disposition gratuite ou à titre onéreux de tout ou partie des immeubles au bénéfice de ses associés et/ou la location de tout ou partie des immeubles de la société,

Finances de LE CLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CLAN

CB

Claire BACCARIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 juillet 2024) · 2 ans

AG

Anne GERARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 juillet 2024) · 2 ans

Établissements de LE CLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57140 Norroy-le-VeneurSiègeActif

    930 644 117 00010 · ouvert le 20 juin 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Comptes annuels de LE CLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLAN. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-07-03 · Début d'activité : 2024-06-27

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 2024

Questions fréquentes sur LE CLAN

Quel est le numéro SIREN de LE CLAN ?

Le numéro SIREN de LE CLAN est 930 644 117. Le SIRET de son siège social est 930 644 117 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84930644117.

Qui dirige LE CLAN ?

LE CLAN est dirigée par Claire BACCARIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLAN ?

Le siège social de LE CLAN est situé 1 RUE Diane Fossey, 57140 Norroy-le-Veneur.

LE CLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLAN.

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