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LE CLAPIER

Active
Siren538 449 802SCI85000 ROCHE SUR YON (LA)Créée le 12 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 538 449 802, LE CLAPIER est une SCI créée le 12 décembre 2011. Son siège social est situé La Basse Couperie, 85000 Roche sur Yon (la). Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MIRTILIA DOS SANTOS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE CLAPIER

Dénomination
LE CLAPIER
SIREN
538 449 802
SIRET (siège)
538 449 802 00015
N° TVA intracommunautaire
FR76538449802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 449 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 décembre 2011
Siège social
LA BASSE COUPERIE, 85000, ROCHE SUR YON (LA)
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLAPIER

Investissement, l'acquisition et la propriété de tous biens immobiliers

Finances de LE CLAPIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CLAPIER

MD

MIRTILIA DOS SANTOS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 décembre 2011) · 14 ans

CM

CHRISTOPHE MORICEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de LE CLAPIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85000 ROCHE SUR YON (LA)SiègeActif

    538 449 802 00015 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLAPIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de LE CLAPIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLAPIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLAPIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLAPIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLAPIER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLAPIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLAPIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-12-01

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2011

Questions fréquentes sur LE CLAPIER

Quel est le numéro SIREN de LE CLAPIER ?

Le numéro SIREN de LE CLAPIER est 538 449 802. Le SIRET de son siège social est 538 449 802 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76538449802.

Qui dirige LE CLAPIER ?

LE CLAPIER est dirigée par MIRTILIA DOS SANTOS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLAPIER ?

Le siège social de LE CLAPIER est situé La Basse Couperie, 85000 Roche sur Yon (la).

LE CLAPIER est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLAPIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLAPIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLAPIER.

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