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LE CLOS 46

Active
Siren841 222 334SCI19600 NOAILLESCréée le 20 juillet 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

LE CLOS 46 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juillet 2018, identifiée par le SIREN 841 222 334. Son siège social est situé 831 rue du Puy Blanc au Peuch, 19600 Noailles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par OLIVIER FOUSSAT, gérant.

Fiche d'identité de LE CLOS 46

Dénomination
LE CLOS 46
SIREN
841 222 334
SIRET (siège)
841 222 334 00010
N° TVA intracommunautaire
FR69841222334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 841 222 334
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 juillet 2018
Siège social
831 RUE DU PUY BLANC AU PEUCH, 19600, NOAILLES
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de LE CLOS 46

l'acquisition en état futur d'achèvement ou achevés l'apport la propriété la mise en valeur la construction l'aménagement l'administration la location et la vente( exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers l'emprunt l'octroi de garanties à des opérations civiles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE CLOS 46

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CLOS 46

OF

OLIVIER FOUSSAT

Gérant

Depuis la création (20 juillet 2018) · 8 ans

CG

CHANTAL GREPON

Gérant

Depuis la création (20 juillet 2018) · 8 ans

LF

Laureen FOUSSAT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juillet 2018) · 8 ans

SF

Solène FOUSSAT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juillet 2018) · 8 ans

Établissements de LE CLOS 46

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19600 NOAILLESSiègeActif

    841 222 334 00010 · ouvert le 10 juillet 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLOS 46

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de LE CLOS 46

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOS 46. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLOS 46

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS 46. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS 46 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS 46 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLOS 46

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-07-10

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2018

Questions fréquentes sur LE CLOS 46

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS 46 ?

Le numéro SIREN de LE CLOS 46 est 841 222 334. Le SIRET de son siège social est 841 222 334 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69841222334.

Qui dirige LE CLOS 46 ?

LE CLOS 46 est dirigée par OLIVIER FOUSSAT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS 46 ?

Le siège social de LE CLOS 46 est situé 831 rue du Puy Blanc au Peuch, 19600 Noailles.

LE CLOS 46 est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS 46 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS 46 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS 46.

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