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SCI LE CLOS 15

Active
Siren523 519 825Société civile19600 NOAILLESCréée le 02 juillet 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 523 519 825, SCI LE CLOS 15 est une société civile créée le 2 juillet 2010. Son siège social est situé 831 RUE DU PUY BLANC AU PEUCH Au Peuch, 19600 Noailles. SCI LE CLOS 15 relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par OLIVIER FOUSSAT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE CLOS 15

Dénomination
SCI LE CLOS 15
SIREN
523 519 825
SIRET (siège)
523 519 825 00021
N° TVA intracommunautaire
FR89523519825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 519 825
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
02 juillet 2010
Siège social
831 RUE DU PUY BLANC AU PEUCH Au Peuch, 19600, NOAILLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOS 15

Acquisition d'un immeuble sis à Brive la Gaillarde, administration et exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tout autre immeuble bâti dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE CLOS 15

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CLOS 15

OF

OLIVIER FOUSSAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juillet 2010) · 16 ans

CG

CHANTAL GREPON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juillet 2010) · 16 ans

Établissements de SCI LE CLOS 15

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 19600 NOAILLESSiègeActif

    523 519 825 00021 · ouvert le 21 juin 2010 · NAF 6820B

  • 19100 BRIVE-LA-GAILLARDEFermé

    523 519 825 00013 · ouvert le 21 juin 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLOS 15

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2010

  • Acte

Conformité de SCI LE CLOS 15

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS 15. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS 15 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOS 15 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CLOS 15

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-06-21

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2010

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS 15

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS 15 ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOS 15 est 523 519 825. Le SIRET de son siège social est 523 519 825 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89523519825.

Qui dirige SCI LE CLOS 15 ?

SCI LE CLOS 15 est dirigée par OLIVIER FOUSSAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOS 15 ?

Le siège social de SCI LE CLOS 15 est situé 831 RUE DU PUY BLANC AU PEUCH Au Peuch, 19600 Noailles.

SCI LE CLOS 15 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOS 15 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOS 15 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS 15.