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LE CLOS DE CLEMENCE

Active
Siren500 489 232SCI39150 SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUXCréée le 16 octobre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE CLOS DE CLEMENCE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 octobre 2007, identifiée par le SIREN 500 489 232. Son siège social est situé 3 Che des Crets, 39150 Saint-Laurent-en-Grandvaux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ISABELLE BOUVET-DIT-MARECHAL en qualité de autre.

Fiche d'identité de LE CLOS DE CLEMENCE

Dénomination
LE CLOS DE CLEMENCE
SIREN
500 489 232
SIRET (siège)
500 489 232 00016
N° TVA intracommunautaire
FR52500489232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 489 232
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 octobre 2007
Siège social
3 CHE DES CRETS, 39150, SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS DE CLEMENCE

Se reporter aux statuts.

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Finances de LE CLOS DE CLEMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS DE CLEMENCE

IB

ISABELLE BOUVET-DIT-MARECHAL

Autre

Depuis la création (16 octobre 2007) · 19 ans

MF

MICHEL FILLON-MAILLET

Autre

Depuis la création (16 octobre 2007) · 19 ans

JF

JULIA FILLON-MAILLET

Autre

Depuis la création (16 octobre 2007) · 19 ans

Établissements de LE CLOS DE CLEMENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39150 SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUXSiègeActif

    500 489 232 00016 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLOS DE CLEMENCE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 octobre 2007

  • Acte

Comptes annuels de LE CLOS DE CLEMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOS DE CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CLOS DE CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DE CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS DE CLEMENCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS DE CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CLOS DE CLEMENCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2007

Questions fréquentes sur LE CLOS DE CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DE CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de LE CLOS DE CLEMENCE est 500 489 232. Le SIRET de son siège social est 500 489 232 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52500489232.

Qui dirige LE CLOS DE CLEMENCE ?

LE CLOS DE CLEMENCE est dirigée par ISABELLE BOUVET-DIT-MARECHAL, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS DE CLEMENCE ?

Le siège social de LE CLOS DE CLEMENCE est situé 3 Che des Crets, 39150 Saint-Laurent-en-Grandvaux.

LE CLOS DE CLEMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS DE CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS DE CLEMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DE CLEMENCE.

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