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LE CLOS DE DROUDE

Active
Siren352 526 156Société civile30190 Saint-ChaptesCréée le 28 novembre 1989

Documents
Capital social
15,2 k€

LE CLOS DE DROUDE est une société civile immatriculée le 28 novembre 1989 sous le numéro SIREN 352 526 156. Son siège social est situé Saint CESAIRE DE GAUZIGNAN, 30190 Saint-Chaptes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A. Elle est dirigée par HUGUETTE BRUNEL, gérant.

Fiche d'identité de LE CLOS DE DROUDE

Dénomination
LE CLOS DE DROUDE
SIREN
352 526 156
SIRET (siège)
352 526 156 00018
N° TVA intracommunautaire
FR90352526156Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 526 156
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
011A
Date de création
28 novembre 1989
Siège social
Saint CESAIRE DE GAUZIGNAN, 30190, Saint-Chaptes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS DE DROUDE

L'EXERCICE D'ACTIVITES REPUTEES AGRICOLES AU SENS DE L'ARTICLE 2 DE LA LOI 88-1202 DU 30 DECEMBRE 1988 ET LA GESTION DE BIENS AGRICOLES, APPOR- TES OU MIS A DISPOSITION PAR LES ASSOCIES, ACHETES, CREES OU PRIS A BAIL PAR LA SOCIETE. L'EXERCICE DE CETTE ACTIVITE AGRICOLE DOIT ETRE REALISE DANS DES CONDITIONS COMPARABLES A CELLES EXISTANT DANS LES EXPLOITATIONS DE CARACTERE FAMILIAL. LA SUPERFICIE MISE EN VALEUR NE PEUT EXCEDER DIX SURFACES MINIMUM D'INSTALLATION. LA SOCIETE PEUT EFFECTUER TOUTES OPERATIONS SE RATTACHANT A L'OBJET CI-DESSUS, POURVU QU'ELLES NE MODIFIENT PAS SON CARACTERE CIVIL.

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Finances de LE CLOS DE DROUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS DE DROUDE

HB

HUGUETTE BRUNEL

Gérant

Depuis la création (28 novembre 1989) · 36 ans

JC

JEAN CASULA

Gérant

Depuis la création (28 novembre 1989) · 36 ans

Établissements de LE CLOS DE DROUDE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30190 Saint-ChaptesSiègeFermé

    352 526 156 00018 · ouvert le 01 novembre 1989 · NAF 011A

Documents juridiques de LE CLOS DE DROUDE

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de LE CLOS DE DROUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DE DROUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS DE DROUDE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS DE DROUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS DE DROUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 1989

Questions fréquentes sur LE CLOS DE DROUDE

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DE DROUDE ?

Le numéro SIREN de LE CLOS DE DROUDE est 352 526 156. Le SIRET de son siège social est 352 526 156 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90352526156.

Qui dirige LE CLOS DE DROUDE ?

LE CLOS DE DROUDE est dirigée par HUGUETTE BRUNEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS DE DROUDE ?

Le siège social de LE CLOS DE DROUDE est situé Saint CESAIRE DE GAUZIGNAN, 30190 Saint-Chaptes.

LE CLOS DE DROUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS DE DROUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS DE DROUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DE DROUDE.