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LE CLOS DES MESANGES

Active
Siren902 338 433SCI84380 MAZANCréée le 17 août 2021

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

LE CLOS DES MESANGES est une SCI immatriculée le 17 août 2021 sous le numéro SIREN 902 338 433. Le siège social de l'entreprise se trouve 507 Che des Ferigoules, 84380 Mazan. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par SUZETTE BRUSCHET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE CLOS DES MESANGES

Dénomination
LE CLOS DES MESANGES
SIREN
902 338 433
SIRET (siège)
902 338 433 00011
N° TVA intracommunautaire
FR33902338433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 338 433
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 août 2021
Siège social
507 CHE DES FERIGOULES, 84380, MAZAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS DES MESANGES

Acquisition, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction et l'administration de tous biens et droits immobiliers exceptionnellement leur vente, ainsi que leur financement

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Finances de LE CLOS DES MESANGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS DES MESANGES

SB

SUZETTE BRUSCHET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 août 2021) · 5 ans

BD

BERNARD DOYEN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 août 2021) · 5 ans

CD

CAROLINE DOYEN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 août 2021) · 5 ans

MR

MARIE ROSIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 août 2021) · 5 ans

JR

JEAN ROSIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 août 2021) · 5 ans

AR

ALEXANDRE ROSIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 août 2021) · 5 ans

Établissements de LE CLOS DES MESANGES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84380 MAZANSiègeActif

    902 338 433 00011 · ouvert le 30 juillet 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLOS DES MESANGES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 août 2021

  • Acte

Conformité de LE CLOS DES MESANGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DES MESANGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE CLOS DES MESANGES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pROC ACCELEREE AU FOND

    Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/02703

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS DES MESANGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS DES MESANGES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-08-17 · Début d'activité : 2021-07-30

  1. création

    Date d'effet : 17 août 2021

Questions fréquentes sur LE CLOS DES MESANGES

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DES MESANGES ?

Le numéro SIREN de LE CLOS DES MESANGES est 902 338 433. Le SIRET de son siège social est 902 338 433 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33902338433.

Qui dirige LE CLOS DES MESANGES ?

LE CLOS DES MESANGES est dirigée par SUZETTE BRUSCHET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS DES MESANGES ?

Le siège social de LE CLOS DES MESANGES est situé 507 Che des Ferigoules, 84380 Mazan.

LE CLOS DES MESANGES est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS DES MESANGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS DES MESANGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DES MESANGES.