LE CLOS DES MESANGES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
LE CLOS DES MESANGES est une SCI immatriculée le 17 août 2021 sous le numéro SIREN 902 338 433. Le siège social de l'entreprise se trouve 507 Che des Ferigoules, 84380 Mazan. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par SUZETTE BRUSCHET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE CLOS DES MESANGES
INSEE- Dénomination
- LE CLOS DES MESANGES
- SIREN
- 902 338 433
- SIRET (siège)
- 902 338 433 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR33902338433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 338 433
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 17 août 2021
- Siège social
- 507 CHE DES FERIGOULES, 84380, MAZAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOS DES MESANGES
Acquisition, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction et l'administration de tous biens et droits immobiliers exceptionnellement leur vente, ainsi que leur financement
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Finances de LE CLOS DES MESANGES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOS DES MESANGES
INSEEÉtablissements de LE CLOS DES MESANGES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84380 MAZANSiègeActif
902 338 433 00011 · ouvert le 30 juillet 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLOS DES MESANGES
INPIConformité de LE CLOS DES MESANGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DES MESANGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LE CLOS DES MESANGES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pROC ACCELEREE AU FOND
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/02703
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOS DES MESANGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CLOS DES MESANGES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-08-17 · Début d'activité : 2021-07-30
- création
Date d'effet : 17 août 2021
Questions fréquentes sur LE CLOS DES MESANGES
Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DES MESANGES ?
Le numéro SIREN de LE CLOS DES MESANGES est 902 338 433. Le SIRET de son siège social est 902 338 433 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33902338433.
Qui dirige LE CLOS DES MESANGES ?
LE CLOS DES MESANGES est dirigée par SUZETTE BRUSCHET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLOS DES MESANGES ?
Le siège social de LE CLOS DES MESANGES est situé 507 Che des Ferigoules, 84380 Mazan.
LE CLOS DES MESANGES est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOS DES MESANGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOS DES MESANGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DES MESANGES.
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