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LE CLOS DES VIGNES

Active
Siren892 483 280SCI08140 BAZEILLESCréée le 31 décembre 2020

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 892 483 280, LE CLOS DES VIGNES est une SCI créée le 31 décembre 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 56 rue Gambetta, 08140 Bazeilles. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par KARIM RATIBI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE CLOS DES VIGNES

Dénomination
LE CLOS DES VIGNES
SIREN
892 483 280
SIRET (siège)
892 483 280 00012
N° TVA intracommunautaire
FR77892483280Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 483 280
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
31 décembre 2020
Siège social
56 RUE GAMBETTA, 08140, BAZEILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS DES VIGNES

Achat, vente, construction et locations de biens immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE CLOS DES VIGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS DES VIGNES

IB

IDIR BENBATOUCHE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 décembre 2020) · 5 ans

KR

KARIM RATIBI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (31 décembre 2020) · 5 ans

Établissements de LE CLOS DES VIGNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08140 BAZEILLESSiègeActif

    892 483 280 00012 · ouvert le 02 janvier 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLOS DES VIGNES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 décembre 2020

  • Acte

Conformité de LE CLOS DES VIGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DES VIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLOS DES VIGNES. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS DES VIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS DES VIGNES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-12-31 · Début d'activité : 2020-01-02

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2020

Questions fréquentes sur LE CLOS DES VIGNES

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DES VIGNES ?

Le numéro SIREN de LE CLOS DES VIGNES est 892 483 280. Le SIRET de son siège social est 892 483 280 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77892483280.

Qui dirige LE CLOS DES VIGNES ?

LE CLOS DES VIGNES est dirigée par KARIM RATIBI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS DES VIGNES ?

Le siège social de LE CLOS DES VIGNES est situé 56 rue Gambetta, 08140 Bazeilles.

LE CLOS DES VIGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS DES VIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS DES VIGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DES VIGNES.

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