LE CLOS DU MESNIL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 5,0 k€
LE CLOS DU MESNIL est une SCI immatriculée le 11 décembre 2007 sous le numéro SIREN 501 434 534. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Rte du Verdon, 49280 La Tessoualle. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PATRICE RABREAU, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE CLOS DU MESNIL
INSEE- Dénomination
- LE CLOS DU MESNIL
- SIREN
- 501 434 534
- SIRET (siège)
- 501 434 534 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR66501434534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 434 534
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 11 décembre 2007
- Siège social
- 4 RTE DU VERDON, 49280, LA TESSOUALLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOS DU MESNIL
Acquisition, propriété, construction, administration, exploitation bar bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis
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Finances de LE CLOS DU MESNIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOS DU MESNIL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 décembre 2007) · 18 ans
Établissements de LE CLOS DU MESNIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49280 LA TESSOUALLESiègeActif
501 434 534 00019 · ouvert le 11 décembre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLOS DU MESNIL
INPIConformité de LE CLOS DU MESNIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS DU MESNIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS DU MESNIL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOS DU MESNIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CLOS DU MESNIL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-12-11 · Début d'activité : 2007-12-11
- création
Date d'effet : 11 décembre 2007
Questions fréquentes sur LE CLOS DU MESNIL
Quel est le numéro SIREN de LE CLOS DU MESNIL ?
Le numéro SIREN de LE CLOS DU MESNIL est 501 434 534. Le SIRET de son siège social est 501 434 534 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66501434534.
Qui dirige LE CLOS DU MESNIL ?
LE CLOS DU MESNIL est dirigée par PATRICE RABREAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLOS DU MESNIL ?
Le siège social de LE CLOS DU MESNIL est situé 4 Rte du Verdon, 49280 La Tessoualle.
LE CLOS DU MESNIL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOS DU MESNIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOS DU MESNIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS DU MESNIL.
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