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LE CLOS JEROME

Active
Siren831 077 037SCI25200 MONTBELIARDCréée le 01 août 2017

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100 €

LE CLOS JEROME est une SCI immatriculée le 1er août 2017 sous le numéro SIREN 831 077 037. Son siège social est situé 17 rue du Bois Bourgeois, 25200 Montbeliard. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par NADINE CABURET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE CLOS JEROME

Dénomination
LE CLOS JEROME
SIREN
831 077 037
SIRET (siège)
831 077 037 00016
N° TVA intracommunautaire
FR62831077037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 077 037
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 août 2017
Siège social
17 RUE DU BOIS BOURGEOIS, 25200, MONTBELIARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS JEROME

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location, vente exceptionnelle de tous biens et droits immobiliers et les accessoires.

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Finances de LE CLOS JEROME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS JEROME

NC

NADINE CABURET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 août 2017) · 9 ans

HF

HERVE FAYOLLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 août 2017) · 9 ans

Établissements de LE CLOS JEROME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25200 MONTBELIARDSiègeActif

    831 077 037 00016 · ouvert le 07 juillet 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE CLOS JEROME

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2017

  • Acte

Conformité de LE CLOS JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS JEROME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS JEROME

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-08-01 · Début d'activité : 2017-07-07

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2017

Questions fréquentes sur LE CLOS JEROME

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS JEROME ?

Le numéro SIREN de LE CLOS JEROME est 831 077 037. Le SIRET de son siège social est 831 077 037 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62831077037.

Qui dirige LE CLOS JEROME ?

LE CLOS JEROME est dirigée par NADINE CABURET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE CLOS JEROME ?

Le siège social de LE CLOS JEROME est situé 17 rue du Bois Bourgeois, 25200 Montbeliard.

LE CLOS JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS JEROME.