LE CLOS JEROME
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 100 €
LE CLOS JEROME est une SCI immatriculée le 1er août 2017 sous le numéro SIREN 831 077 037. Son siège social est situé 17 rue du Bois Bourgeois, 25200 Montbeliard. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par NADINE CABURET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE CLOS JEROME
INSEE- Dénomination
- LE CLOS JEROME
- SIREN
- 831 077 037
- SIRET (siège)
- 831 077 037 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR62831077037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 077 037
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 août 2017
- Siège social
- 17 RUE DU BOIS BOURGEOIS, 25200, MONTBELIARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOS JEROME
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location, vente exceptionnelle de tous biens et droits immobiliers et les accessoires.
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Finances de LE CLOS JEROME
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INSEEÉtablissements de LE CLOS JEROME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25200 MONTBELIARDSiègeActif
831 077 037 00016 · ouvert le 07 juillet 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE CLOS JEROME
INPIConformité de LE CLOS JEROME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CLOS JEROME n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOS JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CLOS JEROME
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-08-01 · Début d'activité : 2017-07-07
- création
Date d'effet : 01 août 2017
Questions fréquentes sur LE CLOS JEROME
Quel est le numéro SIREN de LE CLOS JEROME ?
Le numéro SIREN de LE CLOS JEROME est 831 077 037. Le SIRET de son siège social est 831 077 037 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62831077037.
Qui dirige LE CLOS JEROME ?
LE CLOS JEROME est dirigée par NADINE CABURET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLOS JEROME ?
Le siège social de LE CLOS JEROME est situé 17 rue du Bois Bourgeois, 25200 Montbeliard.
LE CLOS JEROME est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOS JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOS JEROME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS JEROME.
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