LE CLOS NORMAND
Active- Capital social
- 7,6 k€
LE CLOS NORMAND est une SARL immatriculée le 7 juillet 1994 sous le numéro SIREN 397 653 411. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 RUE 2 Rue de Verneuil Le Bourg, 27130 Les Barils. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale. MARJANSKI MARIE-CLAUDE, SUZANNE, exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CLOS NORMAND
INSEE- Dénomination
- LE CLOS NORMAND
- SIREN
- 397 653 411
- SIRET (siège)
- 397 653 411 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR22397653411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 653 411
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 07 juillet 1994
- Siège social
- 2 RUE 2 Rue de Verneuil Le Bourg, 27130, Les Barils
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOS NORMAND
Epicerie - restaurant - vente de boissons et de produits à emporter - salle de jeux
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Finances de LE CLOS NORMAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOS NORMAND
INSEEMARJANSKI MARIE-CLAUDE, SUZANNE,
Gérant
Depuis la création (07 juillet 1994) · 32 ans
Établissements de LE CLOS NORMAND
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 27130 Les BarilsSiègeFermé
397 653 411 00017 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 553A
Documents juridiques de LE CLOS NORMAND
INPIConformité de LE CLOS NORMAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS NORMAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLOS NORMAND. Elles s'échelonnent de 1996 à 2004. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mai 2004 · N° 02-20.797
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 décembre 2001 · N° 00-15.323
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 juillet 1996 · N° 94-13.454
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOS NORMAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE CLOS NORMAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 juillet 1994
Questions fréquentes sur LE CLOS NORMAND
Quel est le numéro SIREN de LE CLOS NORMAND ?
Le numéro SIREN de LE CLOS NORMAND est 397 653 411. Le SIRET de son siège social est 397 653 411 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22397653411.
Qui dirige LE CLOS NORMAND ?
LE CLOS NORMAND est dirigée par MARJANSKI MARIE-CLAUDE, SUZANNE,, gérant.
Où se situe le siège social de LE CLOS NORMAND ?
Le siège social de LE CLOS NORMAND est situé 2 RUE 2 Rue de Verneuil Le Bourg, 27130 Les Barils.
LE CLOS NORMAND est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOS NORMAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOS NORMAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS NORMAND.
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