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LE CLOS NORMAND

Active
Siren397 653 411SARL27130 Les BarilsCréée le 07 juillet 1994

Documents
Capital social
7,6 k€

LE CLOS NORMAND est une SARL immatriculée le 7 juillet 1994 sous le numéro SIREN 397 653 411. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 RUE 2 Rue de Verneuil Le Bourg, 27130 Les Barils. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale. MARJANSKI MARIE-CLAUDE, SUZANNE, exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CLOS NORMAND

Dénomination
LE CLOS NORMAND
SIREN
397 653 411
SIRET (siège)
397 653 411 00017
N° TVA intracommunautaire
FR22397653411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 653 411
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
553A
Date de création
07 juillet 1994
Siège social
2 RUE 2 Rue de Verneuil Le Bourg, 27130, Les Barils
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CLOS NORMAND

Epicerie - restaurant - vente de boissons et de produits à emporter - salle de jeux

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Finances de LE CLOS NORMAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE CLOS NORMAND

M

MARJANSKI MARIE-CLAUDE, SUZANNE,

Gérant

Depuis la création (07 juillet 1994) · 32 ans

Établissements de LE CLOS NORMAND

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 27130 Les BarilsSiègeFermé

    397 653 411 00017 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 553A

Documents juridiques de LE CLOS NORMAND

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 1996

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 1995

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 1994

  • Acte

Conformité de LE CLOS NORMAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOS NORMAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLOS NORMAND. Elles s'échelonnent de 1996 à 2004. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CLOS NORMAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CLOS NORMAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 juillet 1994

Questions fréquentes sur LE CLOS NORMAND

Quel est le numéro SIREN de LE CLOS NORMAND ?

Le numéro SIREN de LE CLOS NORMAND est 397 653 411. Le SIRET de son siège social est 397 653 411 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22397653411.

Qui dirige LE CLOS NORMAND ?

LE CLOS NORMAND est dirigée par MARJANSKI MARIE-CLAUDE, SUZANNE,, gérant.

Où se situe le siège social de LE CLOS NORMAND ?

Le siège social de LE CLOS NORMAND est situé 2 RUE 2 Rue de Verneuil Le Bourg, 27130 Les Barils.

LE CLOS NORMAND est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CLOS NORMAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CLOS NORMAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOS NORMAND.