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Le Clos Pouset

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Siren983 357 658SCI85430 Aubigny-Les ClouzeauxCréée le 15 janvier 2024

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Le Clos Pouset est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 2024, identifiée par le SIREN 983 357 658. Son siège social est situé 21 B RUE de la grenouillère, 85430 Aubigny-Les Clouzeaux. Le Clos Pouset relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par Clément PASQUIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de Le Clos Pouset

Dénomination
Le Clos Pouset
SIREN
983 357 658
SIRET (siège)
983 357 658 00019
N° TVA intracommunautaire
FR55983357658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 357 658
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 janvier 2024
Siège social
21 B RUE de la grenouillère, 85430, Aubigny-Les Clouzeaux
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Le Clos Pouset

La société a pour objet : l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. Et ce, soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement. L'emprunt de tous les fonds nécessaires à ces objets et la mise en place de toutes sûretés réelles ou autres garanties nécessaires. Et, généralement toutes opérations de quelque nature qu'elles soient pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la société.

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Finances de Le Clos Pouset

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de Le Clos Pouset

CP

Clément PASQUIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 janvier 2024) · 2 ans

JB

Julie BAUDOUIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 janvier 2024) · 2 ans

Établissements de Le Clos Pouset

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85430 Aubigny-Les ClouzeauxSiègeActif

    983 357 658 00019 · ouvert le 10 janvier 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de Le Clos Pouset

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 janvier 2024

  • Copie des statuts

Conformité de Le Clos Pouset

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Le Clos Pouset. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Le Clos Pouset n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Le Clos Pouset n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Le Clos Pouset

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-03-07 · Début d'activité : 2024-01-10

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-15 · Début d'activité : 2024-01-10

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2024

Questions fréquentes sur Le Clos Pouset

Quel est le numéro SIREN de Le Clos Pouset ?

Le numéro SIREN de Le Clos Pouset est 983 357 658. Le SIRET de son siège social est 983 357 658 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55983357658.

Qui dirige Le Clos Pouset ?

Le Clos Pouset est dirigée par Clément PASQUIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de Le Clos Pouset ?

Le siège social de Le Clos Pouset est situé 21 B RUE de la grenouillère, 85430 Aubigny-Les Clouzeaux.

Le Clos Pouset est-elle toujours en activité ?

Oui, Le Clos Pouset est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Le Clos Pouset est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Le Clos Pouset.