Checkers

LE CONVIVIAL COMTOIS

Active
Siren751 049 909SARL39290 MOISSEYCréée le 23 avril 2012

5610A · Restauration traditionnelle

Documents
Capital social
3,0 k€

LE CONVIVIAL COMTOIS est une SARL immatriculée le 23 avril 2012 sous le numéro SIREN 751 049 909. Elle est domiciliée 7 rue du Fort Griffon, 39290 Moissey. LE CONVIVIAL COMTOIS relève du secteur restauration traditionnelle (code NAF 5610A). SANDRINE PAPELIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CONVIVIAL COMTOIS

Dénomination
LE CONVIVIAL COMTOIS
SIREN
751 049 909
SIRET (siège)
751 049 909 00029
N° TVA intracommunautaire
FR80751049909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 751 049 909
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
23 avril 2012
Siège social
7 RUE DU FORT GRIFFON, 39290, MOISSEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE CONVIVIAL COMTOIS

Se reporter aux statuts.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE CONVIVIAL COMTOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CONVIVIAL COMTOIS

SP

SANDRINE PAPELIER

Gérant

Depuis la création (23 avril 2012) · 14 ans

Établissements de LE CONVIVIAL COMTOIS

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 39290 MOISSEYSiègeActif

    751 049 909 00029 · ouvert le 08 mai 2012 · NAF 5610A

  • 39350 VITREUXActif

    751 049 909 00011 · NAF 7010Z

Documents juridiques de LE CONVIVIAL COMTOIS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 avril 2026

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 29 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 avril 2026

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 23 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 23 avril 2012

  • Acte

Conformité de LE CONVIVIAL COMTOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CONVIVIAL COMTOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE CONVIVIAL COMTOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CONVIVIAL COMTOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE CONVIVIAL COMTOIS

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    PAPELIER Sandrine Josseline nom d'usage : DEQUAIRE n'est plus gérant. PAPELIER Sandrine Josseline nom d'usage : DEQUAIRE devient président

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  15. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-05-08

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2012

Questions fréquentes sur LE CONVIVIAL COMTOIS

Quel est le numéro SIREN de LE CONVIVIAL COMTOIS ?

Le numéro SIREN de LE CONVIVIAL COMTOIS est 751 049 909. Le SIRET de son siège social est 751 049 909 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80751049909.

Qui dirige LE CONVIVIAL COMTOIS ?

LE CONVIVIAL COMTOIS est dirigée par SANDRINE PAPELIER, gérant.

Où se situe le siège social de LE CONVIVIAL COMTOIS ?

Le siège social de LE CONVIVIAL COMTOIS est situé 7 rue du Fort Griffon, 39290 Moissey.

LE CONVIVIAL COMTOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CONVIVIAL COMTOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CONVIVIAL COMTOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CONVIVIAL COMTOIS.