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LE COUSSILLON

Active
Siren484 535 851SCI07140 CHAMBONASCréée le 05 octobre 2005
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 484 535 851, LE COUSSILLON est une SCI créée le 5 octobre 2005. Elle est domiciliée Le Coussillon, 07140 Chambonas. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN BRIET en qualité de autre.

Fiche d'identité de LE COUSSILLON

Dénomination
LE COUSSILLON
SIREN
484 535 851
SIRET (siège)
484 535 851 00022
N° TVA intracommunautaire
FR00484535851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 535 851
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 octobre 2005
Siège social
LE COUSSILLON, 07140, CHAMBONAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE COUSSILLON

Location d'immeubles

Finances de LE COUSSILLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE COUSSILLON

JB

JEAN BRIET

Autre

Depuis la création (05 octobre 2005) · 21 ans

EK

ELISABETH KOLACINSKA

Autre

Depuis la création (05 octobre 2005) · 21 ans

Établissements de LE COUSSILLON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 07140 CHAMBONASSiègeActif

    484 535 851 00022 · ouvert le 30 septembre 2005 · NAF 6820B

  • 07140 LES VANSFermé

    484 535 851 00014 · ouvert le 30 septembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE COUSSILLON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2005

  • Acte

Comptes annuels de LE COUSSILLON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE COUSSILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE COUSSILLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE COUSSILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE COUSSILLON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE COUSSILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE COUSSILLON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 2005

Questions fréquentes sur LE COUSSILLON

Quel est le numéro SIREN de LE COUSSILLON ?

Le numéro SIREN de LE COUSSILLON est 484 535 851. Le SIRET de son siège social est 484 535 851 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00484535851.

Qui dirige LE COUSSILLON ?

LE COUSSILLON est dirigée par JEAN BRIET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE COUSSILLON ?

Le siège social de LE COUSSILLON est situé Le Coussillon, 07140 Chambonas.

LE COUSSILLON est-elle toujours en activité ?

Oui, LE COUSSILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE COUSSILLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE COUSSILLON.