LE COUSSILLON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 484 535 851, LE COUSSILLON est une SCI créée le 5 octobre 2005. Elle est domiciliée Le Coussillon, 07140 Chambonas. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN BRIET en qualité de autre.
Fiche d'identité de LE COUSSILLON
INSEE- Dénomination
- LE COUSSILLON
- SIREN
- 484 535 851
- SIRET (siège)
- 484 535 851 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR00484535851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 535 851
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 octobre 2005
- Siège social
- LE COUSSILLON, 07140, CHAMBONAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE COUSSILLON
Location d'immeubles
Finances de LE COUSSILLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE COUSSILLON
INSEEÉtablissements de LE COUSSILLON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 07140 CHAMBONASSiègeActif
484 535 851 00022 · ouvert le 30 septembre 2005 · NAF 6820B
- 07140 LES VANSFermé
484 535 851 00014 · ouvert le 30 septembre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE COUSSILLON
INPIComptes annuels de LE COUSSILLON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE COUSSILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE COUSSILLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE COUSSILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE COUSSILLON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE COUSSILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE COUSSILLON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
- création
Date d'effet : 05 octobre 2005
Questions fréquentes sur LE COUSSILLON
Quel est le numéro SIREN de LE COUSSILLON ?
Le numéro SIREN de LE COUSSILLON est 484 535 851. Le SIRET de son siège social est 484 535 851 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00484535851.
Qui dirige LE COUSSILLON ?
LE COUSSILLON est dirigée par JEAN BRIET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE COUSSILLON ?
Le siège social de LE COUSSILLON est situé Le Coussillon, 07140 Chambonas.
LE COUSSILLON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE COUSSILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE COUSSILLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE COUSSILLON.
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