LE DUVERGER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- 2tranche Sirene
LE DUVERGER est une SARL immatriculée le 30 mai 2013 sous le numéro SIREN 793 291 550. Son siège social est situé 42 rue de la Gare, 01240 Saint-Paul-de-Varax. Son activité principale relève du code NAF 5610A et emploie 2 salariés. La direction est assurée par FREDERIC BOUCAUD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE DUVERGER
INSEE- Dénomination
- LE DUVERGER
- SIREN
- 793 291 550
- SIRET (siège)
- 793 291 550 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR32793291550Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 291 550
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 30 mai 2013
- Effectif
- 2
- Siège social
- 42 RUE DE LA GARE, 01240, SAINT-PAUL-DE-VARAX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE DUVERGER
Exploitation d'un hôtel restaurant connu sous l'enseigne restaurant de la gare à Saint-paul-de-Varax 01240.
Finances de LE DUVERGER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE DUVERGER
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de mai 2013 à août 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE DUVERGER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01240 SAINT-PAUL-DE-VARAXSiègeActif
793 291 550 00010 · ouvert le 03 juin 2013 · NAF 5610A
Documents juridiques de LE DUVERGER
INPIComptes annuels de LE DUVERGER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE DUVERGER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE DUVERGER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE DUVERGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE DUVERGER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE DUVERGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE DUVERGER
BODACC16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant : SUCILLON Adrien Jean-Yves Joseph Maurice ; Gérant : BOUCAUD Frédéric
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculée le 2013-05-30 · Début d'activité : 2013-06-03
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Début d'activité : 2013-06-03
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2013-05-30
- création
Date d'effet : 30 mai 2013
Marques déposées par LE DUVERGER
INPILE DUVERGER est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeLe Duverger HOTEL RESTAURANT DE LA GARE
N° 4288669 · Déposée le 21 juillet 2016 · Marque semi-figurative
Classes 29, 30, 43 · expirée le 21 juillet 2026
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LE DUVERGER
Quel est le numéro SIREN de LE DUVERGER ?
Le numéro SIREN de LE DUVERGER est 793 291 550. Le SIRET de son siège social est 793 291 550 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32793291550.
Qui dirige LE DUVERGER ?
LE DUVERGER est dirigée par FREDERIC BOUCAUD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE DUVERGER ?
Le siège social de LE DUVERGER est situé 42 rue de la Gare, 01240 Saint-Paul-de-Varax.
LE DUVERGER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE DUVERGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE DUVERGER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE DUVERGER.
Combien de salariés compte LE DUVERGER ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, LE DUVERGER emploie 2 salariés.
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