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LE DUVERGER

Active
Siren793 291 550SARL01240 SAINT-PAUL-DE-VARAXCréée le 30 mai 20132
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
2tranche Sirene

LE DUVERGER est une SARL immatriculée le 30 mai 2013 sous le numéro SIREN 793 291 550. Son siège social est situé 42 rue de la Gare, 01240 Saint-Paul-de-Varax. Son activité principale relève du code NAF 5610A et emploie 2 salariés. La direction est assurée par FREDERIC BOUCAUD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE DUVERGER

Dénomination
LE DUVERGER
SIREN
793 291 550
SIRET (siège)
793 291 550 00010
N° TVA intracommunautaire
FR32793291550Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 291 550
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
30 mai 2013
Effectif
2
Siège social
42 RUE DE LA GARE, 01240, SAINT-PAUL-DE-VARAX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE DUVERGER

Exploitation d'un hôtel restaurant connu sous l'enseigne restaurant de la gare à Saint-paul-de-Varax 01240.

Finances de LE DUVERGER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE DUVERGER

FB

FREDERIC BOUCAUD

Gérant

En poste depuis août 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 août 2022

AS

ADRIEN SUCILLON

Gérant

En poste depuis août 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 août 2022

AS

ADRIEN SUCILLON

Gérant

En poste depuis août 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 août 2022

Anciens dirigeants (1)

FS

Franck, Michel SUCILLON

Gérant · de mai 2013 à août 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE DUVERGER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01240 SAINT-PAUL-DE-VARAXSiègeActif

    793 291 550 00010 · ouvert le 03 juin 2013 · NAF 5610A

Documents juridiques de LE DUVERGER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 26 août 2022

  • Acte

Dépôt du 01 février 2022

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2013

  • Acte

Comptes annuels de LE DUVERGER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE DUVERGER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE DUVERGER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE DUVERGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE DUVERGER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE DUVERGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE DUVERGER

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant : SUCILLON Adrien Jean-Yves Joseph Maurice ; Gérant : BOUCAUD Frédéric

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  14. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculée le 2013-05-30 · Début d'activité : 2013-06-03

  15. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Début d'activité : 2013-06-03

  16. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2013-05-30

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 2013

Marques déposées par LE DUVERGER

LE DUVERGER est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur LE DUVERGER

Quel est le numéro SIREN de LE DUVERGER ?

Le numéro SIREN de LE DUVERGER est 793 291 550. Le SIRET de son siège social est 793 291 550 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32793291550.

Qui dirige LE DUVERGER ?

LE DUVERGER est dirigée par FREDERIC BOUCAUD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE DUVERGER ?

Le siège social de LE DUVERGER est situé 42 rue de la Gare, 01240 Saint-Paul-de-Varax.

LE DUVERGER est-elle toujours en activité ?

Oui, LE DUVERGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE DUVERGER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE DUVERGER.

Combien de salariés compte LE DUVERGER ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, LE DUVERGER emploie 2 salariés.