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LE FEVRE DANIEL

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Siren427 455 803Entrepreneur individuel73450 VALLOIRECréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 455 803, LE FEVRE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1986. Son siège social est situé Imm les Cassettes, 73450 Valloire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de LE FEVRE DANIEL

Dénomination
LE FEVRE DANIEL
SIREN
427 455 803
SIRET (siège)
427 455 803 00010
N° TVA intracommunautaire
FR67427455803Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 455 803
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
IMM LES CASSETTES, 73450, VALLOIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE FEVRE DANIEL

Location de logements

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Finances de LE FEVRE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE FEVRE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE FEVRE DANIEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 73450 VALLOIRESiègeActif

    427 455 803 00010 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 6820A

  • 73450 VALLOIREActif

    427 455 803 00028 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE FEVRE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LE FEVRE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE FEVRE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE FEVRE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE FEVRE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE FEVRE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE FEVRE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur LE FEVRE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de LE FEVRE DANIEL ?

Le numéro SIREN de LE FEVRE DANIEL est 427 455 803. Le SIRET de son siège social est 427 455 803 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67427455803.

Où se situe le siège social de LE FEVRE DANIEL ?

Le siège social de LE FEVRE DANIEL est situé Imm les Cassettes, 73450 Valloire.

LE FEVRE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE FEVRE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE FEVRE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE FEVRE DANIEL.

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