LE FOURNEAU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
LE FOURNEAU est une SCI immatriculée le 3 juin 2021 sous le numéro SIREN 900 022 609. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 Rte de l’Abergement, 71370 Ouroux-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par GILLES COGNARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE FOURNEAU
INSEE- Dénomination
- LE FOURNEAU
- SIREN
- 900 022 609
- SIRET (siège)
- 900 022 609 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR89900022609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 022 609
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 juin 2021
- Siège social
- 31 RTE DE L’ABERGEMENT, 71370, OUROUX-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE FOURNEAU
L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers la vente de tous immeubles et biens immobiliers, et notamment d'un immeuble sis Le fourneau, Route de Givry 71150 FONTAINES.
Finances de LE FOURNEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE FOURNEAU
INSEEÉtablissements de LE FOURNEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71370 OUROUX-SUR-SAONESiègeActif
900 022 609 00011 · ouvert le 02 juin 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE FOURNEAU
INPIComptes annuels de LE FOURNEAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE FOURNEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE FOURNEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE FOURNEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE FOURNEAU. Elles s'échelonnent de 1994 à 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 octobre 1998 · N° 96-15.295
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 juin 1995 · N° 93-19.790
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 avril 1995 · N° 92-15.277
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 février 1994 · N° 93-40.348
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE FOURNEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE FOURNEAU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 juin 2021
Questions fréquentes sur LE FOURNEAU
Quel est le numéro SIREN de LE FOURNEAU ?
Le numéro SIREN de LE FOURNEAU est 900 022 609. Le SIRET de son siège social est 900 022 609 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89900022609.
Qui dirige LE FOURNEAU ?
LE FOURNEAU est dirigée par GILLES COGNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE FOURNEAU ?
Le siège social de LE FOURNEAU est situé 31 Rte de l’Abergement, 71370 Ouroux-sur-Saone.
LE FOURNEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, LE FOURNEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE FOURNEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE FOURNEAU.
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