LE FRANC
Fermée5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 1,0 k€
LE FRANC est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mai 2002, identifiée par le SIREN 441 757 903. Le siège social de l'entreprise se trouve 88 Che de l'Eglise immeuble le Colombier, 01280 Prevessin-Moens. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A). Elle est dirigée par DIMITRI COURCAMBECK, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. LE FRANC a été radiée le 1er mai 2026 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de LE FRANC
INSEE- Dénomination
- LE FRANC
- SIREN
- 441 757 903
- SIRET (siège)
- 441 757 903 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR66441757903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 757 903
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 29 mai 2002
- Date de radiation
- 01 mai 2026
- Siège social
- 88 CHE DE L'EGLISE IMMEUBLE LE COLOMBIER, 01280, PREVESSIN-MOENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de LE FRANC
Bar, restaurant, salon de thé, débit de tabac, presse, française des jeux.
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Finances de LE FRANC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE FRANC
INSEEBODACCAssocié indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis juin 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 juin 2019
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis juin 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 juin 2019
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis novembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 novembre 2018
Anciens dirigeants (2)
Tiphaine Nathalie Isabelle Claude RIEDO
Associé indéfiniment et solidairement responsable · de novembre 2018 à juin 2019
Associé indéfiniment et solidairement responsable · de novembre 2018 à juin 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE FRANC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01280 PREVESSIN-MOENSSiègeFermé
441 757 903 00014 · ouvert le 29 avril 2002 · NAF 5610A
Documents juridiques de LE FRANC
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LE FRANC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE FRANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LE FRANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE FRANC
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
DURANDETTO Yolande Rose-Marie nom d'usage : DURANDETTO n'est plus gérant. DURANDETTO Yolande Rose-Marie nom d'usage : DURANDETTO devient liquidateur. COURCAMBECK Dimitri nom d'usage : COURCAMBECK n'est plus gérant
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : DURANDETTO Yolande Rose-Marie ; Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : COURCAMBECK Dimitri ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : COURCAMBECK Hervé, Marcel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : DURANDETTO Yolande Rose-Marie ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : RIEDO Tiphaine Nathalie Isabelle Claude ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : RIEDO Eloïse Frédérique Paule
- création
Date d'effet : 29 mai 2002
Questions fréquentes sur LE FRANC
Quel est le numéro SIREN de LE FRANC ?
Le numéro SIREN de LE FRANC est 441 757 903. Le SIRET de son siège social est 441 757 903 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66441757903.
Qui dirige LE FRANC ?
LE FRANC est dirigée par DIMITRI COURCAMBECK, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE FRANC ?
Le siège social de LE FRANC est situé 88 Che de l'Eglise immeuble le Colombier, 01280 Prevessin-Moens.
LE FRANC est-elle toujours en activité ?
Non, LE FRANC n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 1er mai 2026.
LE FRANC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE FRANC.
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