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LE FRANC

Fermée
Siren441 757 903SNC01280 PREVESSIN-MOENSRadiée le 01 mai 2026

5610A · Restauration traditionnelle

Documents
Capital social
1,0 k€

LE FRANC est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mai 2002, identifiée par le SIREN 441 757 903. Le siège social de l'entreprise se trouve 88 Che de l'Eglise immeuble le Colombier, 01280 Prevessin-Moens. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A). Elle est dirigée par DIMITRI COURCAMBECK, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. LE FRANC a été radiée le 1er mai 2026 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de LE FRANC

Dénomination
LE FRANC
SIREN
441 757 903
SIRET (siège)
441 757 903 00014
N° TVA intracommunautaire
FR66441757903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 757 903
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
29 mai 2002
Date de radiation
01 mai 2026
Siège social
88 CHE DE L'EGLISE IMMEUBLE LE COLOMBIER, 01280, PREVESSIN-MOENS
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de LE FRANC

Bar, restaurant, salon de thé, débit de tabac, presse, française des jeux.

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Finances de LE FRANC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE FRANC

HC

HERVE COURCAMBECK

Associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis juin 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 juin 2019

DC

DIMITRI COURCAMBECK

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis juin 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 juin 2019

YD

YOLANDE DURANDETTO

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis novembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 novembre 2018

Anciens dirigeants (2)

TR

Tiphaine Nathalie Isabelle Claude RIEDO

Associé indéfiniment et solidairement responsable · de novembre 2018 à juin 2019

ER

Eloïse Frédérique Paule RIEDO

Associé indéfiniment et solidairement responsable · de novembre 2018 à juin 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE FRANC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01280 PREVESSIN-MOENSSiègeFermé

    441 757 903 00014 · ouvert le 29 avril 2002 · NAF 5610A

Documents juridiques de LE FRANC

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mai 2026

  • Procès-verbal de clôture et de liquidation

Dépôt du 01 mai 2026

  • Compte de liquidation certifié conforme par le liquidateur

Dépôt du 01 mai 2026

  • Attestation de régularité sociale

Dépôt du 28 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 10 février 2011

  • Acte

Dépôt du 10 février 2011

  • Acte

Dépôt du 29 mai 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Conformité de LE FRANC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE FRANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE FRANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE FRANC

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    DURANDETTO Yolande Rose-Marie nom d'usage : DURANDETTO n'est plus gérant. DURANDETTO Yolande Rose-Marie nom d'usage : DURANDETTO devient liquidateur. COURCAMBECK Dimitri nom d'usage : COURCAMBECK n'est plus gérant

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : DURANDETTO Yolande Rose-Marie ; Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : COURCAMBECK Dimitri ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : COURCAMBECK Hervé, Marcel

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : DURANDETTO Yolande Rose-Marie ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : RIEDO Tiphaine Nathalie Isabelle Claude ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : RIEDO Eloïse Frédérique Paule

  1. création

    Date d'effet : 29 mai 2002

Questions fréquentes sur LE FRANC

Quel est le numéro SIREN de LE FRANC ?

Le numéro SIREN de LE FRANC est 441 757 903. Le SIRET de son siège social est 441 757 903 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66441757903.

Qui dirige LE FRANC ?

LE FRANC est dirigée par DIMITRI COURCAMBECK, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE FRANC ?

Le siège social de LE FRANC est situé 88 Che de l'Eglise immeuble le Colombier, 01280 Prevessin-Moens.

LE FRANC est-elle toujours en activité ?

Non, LE FRANC n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 1er mai 2026.

LE FRANC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE FRANC.