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LE GOUZ

Active
Siren529 014 854Société civile21260 VERONNESCréée le 17 décembre 2010

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 529 014 854, LE GOUZ est une société civile créée le 17 décembre 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue de Petigny, 21260 Veronnes. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par VIANNEY BRIOTET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE GOUZ

Dénomination
LE GOUZ
SIREN
529 014 854
SIRET (siège)
529 014 854 00028
N° TVA intracommunautaire
FR26529014854Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 014 854
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
17 décembre 2010
Siège social
10 RUE DE PETIGNY , 21260, VERONNES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE GOUZ

POLYCULTURE

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Finances de LE GOUZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE GOUZ

VB

VIANNEY BRIOTET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 décembre 2018

Anciens dirigeants (2)

FG

Francois, Alain, Louis GIRARD

Gérant(e) · de décembre 2012 à décembre 2018

FL

Françoise, Marie-Thérèse né DE GEOFFROY DU ROURET Associé : GROUET Agnès, Maylis, Guillemette LE GOUZ DE SAINT SEINE

Gérant associé · de décembre 2010 à décembre 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE GOUZ

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21260 VERONNESSiègeActif

    529 014 854 00028 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0111Z

  • 21310 BEZEFermé

    529 014 854 00010 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0111Z

Documents juridiques de LE GOUZ

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2010

  • Acte

Conformité de LE GOUZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE GOUZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE GOUZ. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE GOUZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE GOUZ

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Associé indéfiniment responsable, Gérant : BRIOTET Vianney, Alexandre, Marie, Léon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant(e) : GIRARD Francois, Alain, Louis

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant associé : LE GOUZ DE SAINT SEINE Françoise, Marie-Thérèse né(e) DE GEOFFROY DU ROURET Gérant associé : GIRARD Francois, Alain, Louis Associé : GROUET Agnès, Maylis, Guillemette né(e) LE GOUZ DE SAINT SEINE

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-12-17 · Début d'activité : 2011-01-01

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2010

Questions fréquentes sur LE GOUZ

Quel est le numéro SIREN de LE GOUZ ?

Le numéro SIREN de LE GOUZ est 529 014 854. Le SIRET de son siège social est 529 014 854 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26529014854.

Qui dirige LE GOUZ ?

LE GOUZ est dirigée par VIANNEY BRIOTET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE GOUZ ?

Le siège social de LE GOUZ est situé 10 rue de Petigny, 21260 Veronnes.

LE GOUZ est-elle toujours en activité ?

Oui, LE GOUZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE GOUZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE GOUZ.

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