LE JEAN BART
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE JEAN BART est une SNC immatriculée le 19 novembre 2022 sous le numéro SIREN 921 511 937. Son siège social est situé 5 Pl Jean Jaures, 30300 Beaucaire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4726Z. La direction est assurée par VALERIE BREUVART en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE JEAN BART
INSEE- Dénomination
- LE JEAN BART
- SIREN
- 921 511 937
- SIRET (siège)
- 921 511 937 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR30921511937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 921 511 937
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4726Z
- Date de création
- 19 novembre 2022
- Siège social
- 5 PL JEAN JAURES, 30300, BEAUCAIRE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LE JEAN BART
Vente de bimbeloterie, jeux, débit de tabac.
Finances de LE JEAN BART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE JEAN BART
INSEEÉtablissements de LE JEAN BART
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 30300 BEAUCAIRESiègeActif
921 511 937 00036 · ouvert le 11 décembre 2023 · NAF 4726Z
- 30300 BEAUCAIREActif
921 511 937 00010 · ouvert le 16 novembre 2022 · NAF 4726Z
- 30300 BEAUCAIREFermé
921 511 937 00028 · ouvert le 19 novembre 2022 · NAF 4726Z
Documents juridiques de LE JEAN BART
INPIComptes annuels de LE JEAN BART
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE JEAN BART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE JEAN BART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE JEAN BART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE JEAN BART. Elles s'échelonnent de 2022 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 22 novembre 2023 · N° 21/08057
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 19 avril 2022 · N° 21/01209
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE JEAN BART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE JEAN BART
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
Début d'activité : 2023-02-06
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 19 novembre 2022
Questions fréquentes sur LE JEAN BART
Quel est le numéro SIREN de LE JEAN BART ?
Le numéro SIREN de LE JEAN BART est 921 511 937. Le SIRET de son siège social est 921 511 937 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30921511937.
Qui dirige LE JEAN BART ?
LE JEAN BART est dirigée par VALERIE BREUVART, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE JEAN BART ?
Le siège social de LE JEAN BART est situé 5 Pl Jean Jaures, 30300 Beaucaire.
LE JEAN BART est-elle toujours en activité ?
Oui, LE JEAN BART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE JEAN BART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE JEAN BART.
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