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LE JOUGNAN

Active
Siren980 430 128Société civile25000 BesançonCréée le 11 octobre 2023

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
5,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 980 430 128, LE JOUGNAN est une société civile créée le 11 octobre 2023. Elle est domiciliée 27 RUE clément marot, 25000 Besançon. Son activité principale est supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). Elle est dirigée par A.R MANAGEMENT, gérant.

Fiche d'identité de LE JOUGNAN

Dénomination
LE JOUGNAN
SIREN
980 430 128
SIRET (siège)
980 430 128 00010
N° TVA intracommunautaire
FR39980430128Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 430 128
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
11 octobre 2023
Siège social
27 RUE clément marot, 25000, Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE JOUGNAN

Acquisition d'un terrain sis à JOUGNE 25370 route des Alpes, cadastré section AB n219 et suivants ainsi que tous droits susceptibles de constituer des accessoires ou annexes audit terrain, aménagement et construction sur ledit terrain d'un ensemble immobilier à usage d'habitation et de commerces, vente des immeubles construits à tous tiers, sous quelque forme que ce soit, en totalité ou par fractions, obtention de toutes ouvertures de crédit, prêts et constitution des garanties y relatives

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Finances de LE JOUGNAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE JOUGNAN

A

A.R MANAGEMENT

Gérant

Depuis la création (11 octobre 2023) · 3 ans

Anciens dirigeants (1)

IB

IMMOBILIER BOICHARD

Gérant · de octobre 2023 à mars 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE JOUGNAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    980 430 128 00010 · ouvert le 06 octobre 2023 · NAF 4110D

Documents juridiques de LE JOUGNAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 mars 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 06 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 09 octobre 2023

  • Acte

Conformité de LE JOUGNAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE JOUGNAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE JOUGNAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE JOUGNAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE JOUGNAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant : A.R. MANAGEMENT

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-10-11 · Début d'activité : 2023-10-06

  1. création

Questions fréquentes sur LE JOUGNAN

Quel est le numéro SIREN de LE JOUGNAN ?

Le numéro SIREN de LE JOUGNAN est 980 430 128. Le SIRET de son siège social est 980 430 128 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39980430128.

Qui dirige LE JOUGNAN ?

LE JOUGNAN est dirigée par A.R MANAGEMENT, gérant.

Où se situe le siège social de LE JOUGNAN ?

Le siège social de LE JOUGNAN est situé 27 RUE clément marot, 25000 Besançon.

LE JOUGNAN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE JOUGNAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE JOUGNAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE JOUGNAN.