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LE MELLAY PASCAL

Active
Siren442 965 802Entrepreneur individuel56140 SAINT-MARCELCréée le 14 août 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 442 965 802, LE MELLAY PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 14 août 2002. Elle est domiciliée rue de la Paviotaie, 56140 Saint-Marcel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071C.

Fiche d'identité de LE MELLAY PASCAL

Dénomination
LE MELLAY PASCAL
SIREN
442 965 802
SIRET (siège)
442 965 802 00022
N° TVA intracommunautaire
FR37442965802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 965 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
14 août 2002
Siège social
RUE DE LA PAVIOTAIE, 56140, SAINT-MARCEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE MELLAY PASCAL

Boulangerie Patisserie Confiserie chocolaterie salon de thé sandwicherie

Finances de LE MELLAY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE MELLAY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE MELLAY PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 56140 SAINT-MARCELSiègeActif

    442 965 802 00022 · ouvert le 17 novembre 2009 · NAF 1071C

  • 56140 MALESTROITFermé

    442 965 802 00014 · ouvert le 02 juillet 2002 · NAF 1071C

Documents juridiques de LE MELLAY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LE MELLAY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MELLAY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE MELLAY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MELLAY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE MELLAY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE MELLAY PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  1. création

    Date d'effet : 14 août 2002

Questions fréquentes sur LE MELLAY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LE MELLAY PASCAL ?

Le numéro SIREN de LE MELLAY PASCAL est 442 965 802. Le SIRET de son siège social est 442 965 802 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37442965802.

Où se situe le siège social de LE MELLAY PASCAL ?

Le siège social de LE MELLAY PASCAL est situé rue de la Paviotaie, 56140 Saint-Marcel.

LE MELLAY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MELLAY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MELLAY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MELLAY PASCAL.

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