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LE MEZERIAT

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Siren480 233 592SARL01660 MEZERIATCréée le 18 janvier 2005

5610A · Restauration traditionnelle

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

LE MEZERIAT est une SARL immatriculée le 18 janvier 2005 sous le numéro SIREN 480 233 592. Son siège social est situé 204 Grande rue, 01660 Mezeriat. LE MEZERIAT relève du secteur restauration traditionnelle (code NAF 5610A). STEPHANE CURT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE MEZERIAT

Dénomination
LE MEZERIAT
SIREN
480 233 592
SIRET (siège)
480 233 592 00017
N° TVA intracommunautaire
FR43480233592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 233 592
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
18 janvier 2005
Siège social
204 GRANDE RUE, 01660, MEZERIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE MEZERIAT

PLATS CUISINES A EMPORTER

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Finances de LE MEZERIAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE MEZERIAT

SC

STEPHANE CURT

Gérant

Depuis la création (18 janvier 2005) · 21 ans

Établissements de LE MEZERIAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01660 MEZERIATSiègeActif

    480 233 592 00017 · ouvert le 28 décembre 2004 · NAF 5610A

Documents juridiques de LE MEZERIAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 2005

  • Acte

Conformité de LE MEZERIAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MEZERIAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE MEZERIAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE MEZERIAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE MEZERIAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2005

Questions fréquentes sur LE MEZERIAT

Quel est le numéro SIREN de LE MEZERIAT ?

Le numéro SIREN de LE MEZERIAT est 480 233 592. Le SIRET de son siège social est 480 233 592 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43480233592.

Qui dirige LE MEZERIAT ?

LE MEZERIAT est dirigée par STEPHANE CURT, gérant.

Où se situe le siège social de LE MEZERIAT ?

Le siège social de LE MEZERIAT est situé 204 Grande rue, 01660 Mezeriat.

LE MEZERIAT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MEZERIAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MEZERIAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MEZERIAT.

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