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LE MOUSSERON

Active
Siren443 902 226SARL74360 LA CHAPELLE-D'ABONDANCECréée le 04 décembre 2002

5610A · Restauration traditionnelle

Documents
Capital social
8,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 902 226, LE MOUSSERON est une SARL créée le 4 décembre 2002. Elle est domiciliée 2048 Rte de l'Auboury, 74360 La Chapelle-d'Abondance. LE MOUSSERON relève du secteur restauration traditionnelle (code NAF 5610A). Elle est dirigée par JEAN-LOUIS ROGER, gérant.

Fiche d'identité de LE MOUSSERON

Dénomination
LE MOUSSERON
SIREN
443 902 226
SIRET (siège)
443 902 226 00010
N° TVA intracommunautaire
FR92443902226Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 902 226
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
04 décembre 2002
Siège social
2048 RTE DE L'AUBOURY, 74360, LA CHAPELLE-D'ABONDANCE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LE MOUSSERON

Restaurant d'altitude, crêperie, snack

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Finances de LE MOUSSERON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE MOUSSERON

JR

JEAN-LOUIS ROGER

Gérant

Depuis la création (04 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de LE MOUSSERON

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74360 LA CHAPELLE-D'ABONDANCESiègeActif

    443 902 226 00010 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 5610A

  • 74500 SAINT-PAUL-EN-CHABLAISFermé

    443 902 226 00028 · ouvert le 03 juin 2017 · NAF 5610A

  • 74360 LA CHAPELLE D'ABONDANCEFermé

    443 902 226 00036 · ouvert le 20 décembre 2017 · NAF 5610A

Documents juridiques de LE MOUSSERON

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 14 août 2003

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2002

  • Acte

Conformité de LE MOUSSERON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MOUSSERON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE MOUSSERON. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE MOUSSERON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE MOUSSERON

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 2002

Questions fréquentes sur LE MOUSSERON

Quel est le numéro SIREN de LE MOUSSERON ?

Le numéro SIREN de LE MOUSSERON est 443 902 226. Le SIRET de son siège social est 443 902 226 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92443902226.

Qui dirige LE MOUSSERON ?

LE MOUSSERON est dirigée par JEAN-LOUIS ROGER, gérant.

Où se situe le siège social de LE MOUSSERON ?

Le siège social de LE MOUSSERON est situé 2048 Rte de l'Auboury, 74360 La Chapelle-d'Abondance.

LE MOUSSERON est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MOUSSERON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MOUSSERON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MOUSSERON.