LE MOUSSERON
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 8,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 902 226, LE MOUSSERON est une SARL créée le 4 décembre 2002. Elle est domiciliée 2048 Rte de l'Auboury, 74360 La Chapelle-d'Abondance. LE MOUSSERON relève du secteur restauration traditionnelle (code NAF 5610A). Elle est dirigée par JEAN-LOUIS ROGER, gérant.
Fiche d'identité de LE MOUSSERON
INSEE- Dénomination
- LE MOUSSERON
- SIREN
- 443 902 226
- SIRET (siège)
- 443 902 226 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR92443902226Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 902 226
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 04 décembre 2002
- Siège social
- 2048 RTE DE L'AUBOURY, 74360, LA CHAPELLE-D'ABONDANCE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LE MOUSSERON
Restaurant d'altitude, crêperie, snack
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Finances de LE MOUSSERON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE MOUSSERON
INSEEÉtablissements de LE MOUSSERON
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 74360 LA CHAPELLE-D'ABONDANCESiègeActif
443 902 226 00010 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 5610A
- 74500 SAINT-PAUL-EN-CHABLAISFermé
443 902 226 00028 · ouvert le 03 juin 2017 · NAF 5610A
- 74360 LA CHAPELLE D'ABONDANCEFermé
443 902 226 00036 · ouvert le 20 décembre 2017 · NAF 5610A
Documents juridiques de LE MOUSSERON
INPIConformité de LE MOUSSERON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MOUSSERON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LE MOUSSERON. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 07 novembre 2024 · N° 22/01492
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE MOUSSERON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE MOUSSERON
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
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- création
Date d'effet : 04 décembre 2002
Questions fréquentes sur LE MOUSSERON
Quel est le numéro SIREN de LE MOUSSERON ?
Le numéro SIREN de LE MOUSSERON est 443 902 226. Le SIRET de son siège social est 443 902 226 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92443902226.
Qui dirige LE MOUSSERON ?
LE MOUSSERON est dirigée par JEAN-LOUIS ROGER, gérant.
Où se situe le siège social de LE MOUSSERON ?
Le siège social de LE MOUSSERON est situé 2048 Rte de l'Auboury, 74360 La Chapelle-d'Abondance.
LE MOUSSERON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MOUSSERON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MOUSSERON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MOUSSERON.
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